nitrous11 0 Posté(e) le 24 juin 2007 salut a vous!! je me pose une question a la con, mais qui a quand meme son importance: comment faire immatriculer une caisse qui vien d'un autre pays européen? faut t'il passer par la drire et se taper toutes une paperasse du style "homologation" merci d'avance pour votre aide Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
GT-Alex11 0 Posté(e) le 24 juin 2007 ben mon père avait amené une caisse suisse en France, si c'est un modèle qui existe en France, t'as juste à payer la TVA, plus 10%, sur la valeur argus du véhicule, et l'amener à la DRIRE mais seulement pour une vérification de la correspondance des numéros chassis et moteur. Je pense que ça sera pareil pour l'Allemagne, voire même peut-etre moins contraignant Après si c'est un modèle qui n'existe pas officiellement en France, ou que cest une voiture neuve, faudra demander à quelqu'un d'autre. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
nitrous11 0 Posté(e) le 24 juin 2007 merci de ton aide. sinon on m'as aussi dit qu'il faut déja des plaque provisoire allemande, et après aller la préfecture de du département avec les papiers du véhicules, payer une taxes s'il y a besoin, et après il s'occupe de tout... quelqu'un confirme? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
nitrous11 0 Posté(e) le 25 juin 2007 apres recherche sur le site de l'auto journal. Citation :Avec l'avènement de l'euro, il est plus facile d'acheter une voiture à l'étranger, mais vous devez toujours accomplir les démarches d'immatriculation en France. Vous avez acheté une voiture à l'étranger. Vous avez fait une bonne affaire. Le vendeur vous annonce qu'elle est à votre disposition. Commencent alors les démarches. D'abord, pensez à avertir votre assureur que vous allez disposer de votre nouvelle auto : il faut impérativement la faire assurer avant de partir. Les assurances proposées sur place sont souvent limitées au trajet jusqu'à la frontière et elles sont d'un prix exorbitant, surtout au vu de l'insuffisance de leurs garanties. Il vous faudra communiquer à votre assureur la marque, le modèle, le type et le numéro de série de la voiture achetée : demandez ces informations à votre vendeur. Il vous faudra payer le prix au moment de la mise à disposition de votre automobile. Il peut être effectué par carte bancaire si votre banque vous l'autorise, plus facilement par chèque certifié établi par votre banquier (il est souvent payant). Si vous avez acheté dans un pays de la zone euro, vous le libellerez en euros sans avoir à effectuer de change. Comment obtenir ces documents ? Si votre vendeur ne vous remet pas spontanément ces documents, bloquez la transaction : ne payez pas le prix et refusez la livraison. Car si vous acceptez de partir avec la voiture sans avoir la totalité de ces papiers, vous aurez les pires difficultés pour les obtenir une fois revenu chez vous. Vous ne pourrez compter sur l'aide des tribunaux français pour forcer le vendeur à vous les donner. Vous devrez l'assigner devant la juridiction de son pays, ce qui peut s'avérer long et coûteux. Alors que si vous refusez la voiture, vous pourrez obtenir l'annulation de la vente et récupérer la totalité de vos versements du fait que le vendeur aura été dans l'impossibilité de livrer la voiture commandée avec les documents nécessaires à son utilisation. Quels sont les documents à demander ? Une fois le prix payé, vous pourrez prendre possession de votre auto. Vous aurez une immatriculation provisoire dans le pays d'origine pour l'utiliser le temps du trajet et des formalités en France. Vous pourrez circuler pendant deux mois avec les plaques étrangères. Passé ce délai, vous devrez laisser la voiture au garage, sinon vous encourrez les peines d'amende d'une contravention de quatrième classe : 90 € en cas de règlement dans les trois jours, sinon 135 € et même 375 € si vous ne payez pas dans le mois. D'autres documents doivent vous êtres délivrés par le vendeur pour ensuite faire immatriculer votre voiture en France : 1-La facture d'achat libellée en euros ou dans la devise du pays, si vous êtes en dehors de la zone euro. Ne payez que le prix hors taxes dans le pays d'achat, car la TVA vous sera réclamée en France. Si vous la régliez à l'étranger, vous auriez à la payer une seconde fois en France. 2-Le certificat de conformité communautaire. Tout véhicule neuf, acheté dans l'un des pays de l'Union européenne doit être automatiquement muni d'un tel certificat qui donne droit à une immatriculation dans n'importe quel pays de l'Union. Si vous achetez une voiture dans un pays n'appartenant pas à l'Union, un certificat de conformité du pays d'achat doit vous être délivré. 3-L'attestation d'identification du véhicule à un type national ou communautaire. En outre, bien qu'il ne vous soit pas nécessaire pour les formalités d'immatriculation, n'oubliez pas de demander le carnet de garantie portant le cachet du concessionnaire local afin qu'il soit valable sur l'ensemble du réseau après-vente de la marque. Vous pourrez demander l'application de la garantie à un concessionnaire français selon les modalités accordées dans le pays d'achat. Attention : sa durée peut être différente de celle pratiquée en France, mais elle sera dans la plupart des cas supérieure. Comment obtenir l'immatriculation définitive ? Une fois de retour en France, il vous faut accomplir des démarches pour obtenir une immatriculation définitive. Première formalité d'ordre fiscal : rendez-vous à la recette des impôts dont vous dépendez pour acquitter la TVA dans un délai de 15 jours à compter de la date d'achat et non de celle de votre retour en France. Vous vous adressez à la recette des impôts du département d'immatriculation. L'administration fiscale vous demandera de lui fournir la " carte grise " étrangère ainsi que la facture d'achat. Elle vous demandera de régler la TVA au taux de 19,6 % sur le montant de la facture étrangère hors taxes. L'administration fiscale vous fait remplir un imprimé spécial qui vaut quitus : il certifie que la voiture est en règle avec la TVA. Ce document est indispensable en préfecture pour l'immatriculation. Si vous avez acheté une voiture d'occasion, vous devez aller également à la recette fiscale pour vous procurer le quitus fiscal. Pour obtenir l'immatriculation française, allez au service des cartes grises de la préfecture de votre domicile. Munissez-vous du certificat d'immatriculation d'origine, de la facture d'achat, d'une pièce d'identité, du quitus fiscal, d'un justificatif de domicile, du certificat d'homologation aux normes européennes et de l'attestation d'identification de la voiture. Ce document pose des problèmes lorsque la voiture n'est pas, d'un point de vue administratif, conforme aux modèles vendus couramment en France ou parce que le vendeur n'a pas remis la bonne attestation. Demandez alors au constructeur ou à son importateur, s'il s'agit d'une marque étrangère, l'attestation d'identification. S'il vous remet une attestation technique et non d'identification, vous devrez soumettre votre voiture à une réception isolée (service des Mines). Vous devez alors vous adresser à la " Drire " et remplir un dossier de demande d'identification. Coût : environ 40 euros. La procédure peut durer jusqu'à quatre mois. Après avoir remis un dossier complet au service des immatriculations, la préfecture vous remettra une carte grise contre paiement des taxes. Vérifiez qu'elle comporte les mentions conformes au type et au modèle définis par le constructeur. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
sausa1 0 Posté(e) le 1 juillet 2007 pour importer une voiture d'allemagne il faut : -des plaques provisoire allemandes qu'il faut acheter, et passer la voiture au TUV (controle technique allemend) tout de suite apres avoir acheter le vehicule, car le vendeur ne laissera vous laissera pas les plaques. (le plus simple est de prendre rendez vous avec le vendeur dans un centre TUV) -une fois les papiers en regles retour en france -en france, allez en prefecture ou vous seront remis les papiers du véhicule (pas immediat, surment pour verification) Voila pour l' Allemagne, j'espere que c'est assez clair ... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
sausa1 0 Posté(e) le 1 juillet 2007 j'ai oublié, pas de TVA pour des véhicules de + de 6 mois et + de 6000 kms... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
nitrous11 0 Posté(e) le 2 juillet 2007 ok merci. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
AlexJM 0 Posté(e) le 2 juillet 2007 Procédure d'homologation de la Celica de Mr Panda : Voici le résumé de toute la procédure d'homologation de la ST205. lundi 19 février 2007 J'appelle Toyota (ma Toyota est fantastique !) France pour leur demander de m'envoyer un formulaire de demande d'identification en avance, c'est toujours ça de temps de gagné. Formulaire reçu dans le semaine. coût de l'opération : un coup de fil... samedi 24 février 2007 Direction l'Italie, je prends possession de la voiture chez le vendeur. A partir de là, deux solutions s'offrent à moi : je signe une décharge de responsabilité au vendeur, appelle mon assurance pour assurer la voiture rentre en France avec ses plaques et une photocopie de la carte grise. Une fois arrivé, je lui renvoie ses plaques, qu'il pourra détruire afin d'obtenir le certificat d'export (PRA), qu'il me renverra avec la carte grise italienne annulée. Je rentre chez moi sans la voiture le temps qu'il fasse le certificat d'export (PRA), annule sa carte grise et détruise ses plaques, car cela prend plusieurs jours. Je retourne chercher la voiture environ une semaine plus tard, le vendeur me fournira des plaques provisoires italiennes afin de rentrer en France. Les deux solutions sont légales, j'ai choisi la première car ayant payé la voiture, je préfère revenir avec direct même si c'est un peu plus compliqué (je ne suis plus à une complication pret). coût de l'opération : frais de déplacement jusqu'en italie (dont vignette Suisse x2), achat de la voiture, 50 Euro de Chronopost pour les plaques samedi 10 mars 2007 Réception de la carte grise annulée (targa annulato) et du certificat d'export (PRA). Un peu long mais la poste italienne a merdé, tout ça a été posté le 1er mars et aurait du arriver en 2/3 jours maxi. coût de l'opération : zéro mercredi 14 mars 2007 Envoi du questionnaire à Toyota (ma Toyota est fantastique !) accompagné d'une copie de la carte grise annulée et d'un chèque de 125 Euro. coût de l'opération : 125 Euro jeudi 15 mars 2007 Passage à l'hotel des impots pour obtenir un quitus fiscal. La voiture est d'occasion (moins de 6 mois et moins de 6000 km) donc n'est pas soumise à la TVA, c'est un simple document qui est délivré gratuitement sur présentation de : la facture d'achat, la carte grise italienne annulée, le PRA, carte d'identité, justificatif de domicile. J'ai maintenant tous les documents pour faire ma carte grise provisoire. coût de l'opération : zéro lundi 26 mars 2007 Carte grise provisoire valable jusqu'au 18 avril inclus. Toujours en attente du certificat de conformité... coût de l'opération : 1 cheval fiscal soit 32 Euro dans le Haut-Rhin + 20 Euro les plaques samedi 7 avril 2007 Reception du certificat de conformité partielle de Toyota (ma Toyota est fantastique !) ! Ce fut rapide car en réalité le papier n'est parti que le 24 mars (retard de ma part). Donc il leur aura fallu deux bonnes semaines, alors que je m'attendais à deux mois. Plutôt pas mal ! Voilà le certificat en question : coût de l'opération : zéro jeudi 12 avril 2007 Envoi de mon dossier à la préfecture afin d'obtenir un rendez-vous à la DRIRE qui attestera de la conformité totale du véhicule. Dans mon département c'est en effet la préfecture qui contacte la DRIRE pour faire passer un véhicule, on ne peut pas passer directement par la DRIRE. Renseignez-vous, je ne sais pas si c'est pareil partout. Le dossier que j'ai envoyé à la préfecture comprend des copies de tous les justificatifs obtenus jusque là, soit : demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule (feuille A3 verte délivrée par la sous-pref), facture d'achat, PRA, carte grise italienne annulée, quitus fiscal, certificat de conformité partiel, un petit courrier expliquant pourquoi je leur envoie tout ce bordel. coût de l'opération : zéro mercredi 18 avril 2007 Passage au CT, rien à signaler à part un léger jeu au roulement arrière gauche. J'ai donc tous les justificatifs nécessaires à l'homologation de la voiture à part le certificat de confirmité total. coût de l'opération : 46 Euro mercredi 18 avril 2007 - bis Réception d'un courrier de la DRIRE m'invitant à présenter la voiture tel jour à tel endroit afin de compléter le certificat. Ca été rapide, ouf, j'y suis presque normalement ! Recommandations : le véhicule devra être propre, en bon état et conforme au code de la route (donc plaques provisoires en règles, si vous avez suivi les miennes se terminent aujourd'hui donc je suis bon pour repayer 30 Euro et les faire renouveler), se munir de tout le dossier (facture d'achat, PRA, carte grise italienne annulée, quitus fiscal, certificat de conformité partiel, les originaux, pas des copies) et d'un contrôle technique valide, un chèque de 86.90 Euro à l'ordre du trésor public (mais m'sieur j'ai même pas encore été flashé !! ), une enveloppe timbrée à 0.75 portant vos noms et adresse, repérer et nettoyer si besoin la plaque constructeur du véhicule, le numéro moteur ainsi que les numéros de chassis. coût de l'opération : 86.90 + 0.75 Euro on va arrondir à 88 mardi 24 avril 2007 Second renouvellement de la carte grise provisoire, valable jusqu'au 18 mai inclus. coût de l'opération : 1 cheval fiscal soit 32 Euro dans le Haut-Rhin mercredi 25 avril 2007 Présentation de la voiture à la DRIRE. Le technicien a vérifié les numéro sur les ceintures, les optiques, les rétro, etc. Ce sont bien des numéros européens (E... quelque chose) donc pas de souci. Il a aussi vérifié si les numéros de chassis correspondaient au certificat de conformité partiel, le numéro moteur pour avoir le type moteur... Il y comprenait pas grand chose le pauvre il était un peu à côté de la plaque. En gros, c'est une belle connerie, mais la partie chassis la ST205 est assimilée à celle de la ST202. Deux exceptions, la monte pneumatique, et les 4 masses indiquées sur la plaque constructeur. Pour la monte pneumatique, je lui ai montré la carte grise italienne avec la taille 215/50/16, qui est celle que j'ai sur la voiture en ce moment. La ST202 est en 205/55/15 je crois, mais je lui ai dit que je ne pouvais de toutes façons par mettre ça à cause des disques de frein. C'est passé. Pour les masses, j'ai du faire graver une 2e plaque constructeur avec les masses de la ST202 (pas une plaque remplaçante mais bel et bien une plaque supplémentaire). Durée de la visite, un quart d'heure. Ensuite direction le premier graveur pour commander ma plaque (les gars qui font des clés dans tous les centres commerciaux peuvent faire des plaques en alu). Si vous avez des questions sur ce point n'hésitez pas. A mon avis ça change selon les régions, les techniciens, etc... coût de l'opération : aller/retour Mulhouse - Colmar + 75 Euro pour la plaque jeudi 3 mai 2007 Coup de fil, ma plaque alu est arrivée, je passe la récupérer. Je la pose, je prends plusieurs photos. Je vais faire développer les photos puis j'envoie tout ça à la DRIRE par courrier comme preuve que la nouvelle plaque est bien en place (je pouvais faire comme ça, ou représenter la caisse et vu qu'il y'a quand même 120 bornes aller/retour...). coût de l'opération : 3 Euro pour les photos samedi 12 mai 2007 Procès verbal de réception à titre isolé dans ma boîte aux lettres ! Type final : 64STL5 et 11 ch fiscaux (je m'attendais à 10 mais on va pas chipoter) coût de l'opération : zéro Prochaine et dernière étape, la carte grise et puis ce sera fini ! coût de l'opération : 176 Euro (11/2 chevaux fiscaux car véhicule agé de + de 10 ans) + des jolies plaques en plexi 30 Euro Récapitulatif coût homologation - 125 Euro (certificat Toyota (ma Toyota est fantastique !)) - 46 Euro (CT) - 2 x 32 + 20 = 84 Euro (cartes grises provisoires) - 88 Euro (DRIRE) - 75 Euro (plaque constructeur) - 3 Euro (photos) - 176 + 30 = 206 Euro (carte grise définitive) Total : 627 Euro ce total n'inclus pas les frais de déplacement et d'assurance Un grand merci à notre Panda pour cette description détaillée Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
nitrous11 0 Posté(e) le 2 juillet 2007 merci panda Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
