jai une question sur la police ou les gendarmerie

[aurelien5069 0]

salut
la police ou les gendarmerie peut dire un koi kan on ecoute la muisc fort dans sa voiture???
jaimerai bien savoir pck jai un pote qui ma di oui
mai moi je suis pas daccor je pense que non il peu rien dire

[Mike Queen 0]

écrit français et peut -être qu'on te répondra après

[aurelien5069 0]

voila jai re écri mieu la

[antares411 0]

alors petit rappel du tapage, aussi bien nocturne que diurne

Selon la cause
Si le trouble est causé involontairement, il faut qu’il soit anormal pour pouvoir être réprimé. Aucun texte ne définissant la limite entre trouble normal et trouble anormal, ce sont les tribunaux qui en décident en fonction des circonstances. Les juges analysent le caractère excessif ou non de la nuisance en tenant compte du moment où elle survient (de jour, de nuit, en été, en hiver…), de sa localisation (en ville, à la campagne, en zone résidentielle ou industrielle…) et de la personnalité du plaignant.
Si le trouble est causé volontairement, il y a faute de la part de celui qui en est à l’origine et la victime peut engager sa responsabilité devant les tribunaux sur le fondement de l’article 1382 du Code civil (Code civil, Art. 1382).

Quelle est la réglementation concernant le bruit ?
Parmi les troubles de voisinage, le bruit est celui dont les ci¬toyens se plaignent le plus souvent. Aussi, de nombreux textes sont-ils venus réglementer cette nuisance quotidienne et de plus en plus mal supportée.


LE TAPAGE NOCTURNE : Le Code pénal réprime le tapage nocturne en prévoyant une contravention de 3e classe à l’en¬contre de ceux qui se livrent à des bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d’autrui (Code pénal, Art. R. 623-2).
Ces personnes peuvent également se voir confisquer, à titre de peine complémentaire, la chose qui a servi à commettre l’infraction. Mais les juges ont un pouvoir d’appréciation au cas par cas. Ils retiennent en général les critères de répétition du bruit et d’intention de nuire pour infliger la contravention de 3e classe prévue par le Code pénal. Ainsi, par exemple, un anniversaire bruyant, mais par définition exceptionnel et dénué de toute intention de nuire, ne sera pas passible d’une telle contravention.


LE TAPAGE DIURNE : Tout bruit susceptible de porter atteinte à la tranquillité du voisinage, ou à la santé du fait de sa durée, de sa répétition ou de son intensité est abusif.

Attention : peu importe l’heure à laquelle survient le bruit gênant ; le tapage diurne existe et il est punissable. Le tapage diurne constaté sans mesures acoustiques Depuis le décret no 95-408 du 18/4/1995, les mesures acoustiques et la faute ne sont plus nécessaires, dans un certain nombre de cas, pour incriminer l’auteur du bruit en cause qui peut être puni d’une contravention de 3e classe (Code de la santé publique, Art. R. 1336-6 à 1336-10).

Plus précisément, l’article R. 1336-7 du Code de la santé publique prévoit que sera punie d’une peine de contravention de 3e classe toute personne qui, dans un lieu public ou privé, aura été à l’origine par elle-même ou par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité, d’un bruit particulier de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par sa durée, sa répétition ou son intensité. La peine complémentaire de confiscation de la chose ayant servi à commettre l’infraction est également prévue. Le tapage diurne est donc puni de la même manière que le tapage nocturne.

Le tapage diurne constaté avec mesures acoustiques
Les bruits de voisinage provoqués par des activités professionnelles, culturelles, sportives ou de loisirs organisées de façon habituelle ou soumise à autorisation (par exemple : petits commerces, concerts, cinémas, théâtres, compétitions sportives…) ne sont punissables d’une peine de contravention de 3e classe que si leur émergence dépasse certains niveaux fixés par l’article R. 1336-9 du Code de la santé publique. L’émergence est la différence entre le niveau de bruit ambiant, comportant le bruit particulier en cause, et celui du bruit résiduel constitué par l’ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, dans un lieu donné, correspondant à l’occupation normale des locaux et au fonctionnement normal des équipements. Il n’y a toutefois pas d’infraction lorsque le niveau de bruit ambiant mesuré, comportant le bruit particulier qui occasionne la gêne, est inférieur à 30 dBA (Code de la santé publique, Art. R. 1336-9).

Des mesures acoustiques sont donc indispensables pour pouvoir faire cesser le bruit et punir le contrevenant, comme en matière de bruits provenant de chantiers.

Qu’il s’agisse de tapage nocturne ou non, lorsque la nuisance sonore n’est pas causée par simple désinvolture mais par une intention caractérisée de nuire, il pourra être fait application des dispositions de l’article 222-16 du Code pénal réprimant le délit « d’agression sonore en vue de troubler la tranquillité d’autrui ». Dans ce cas, qui reste évidemment à l’appréciation des juges, les peines encourues sont l’emprisonnement (1 an au maximum) et 15 000 € d’amende. On signalera en outre que, pour que cette infraction soit punissable, il n’est pas nécessaire que les agressions sonores soient répétées ou régulières : une seule fois suffit, dès lors qu’il y a volonté de nuire en provoquant du bruit.

Copyright Prat Editions 01/2006

[aurelien5069 0]

a ok dak
merci pour info

[Mike Queen 0]

aurelien5069 a écrit:

salut
la police ou les gendarmerie peut dire un koi kan on ecoute la muisc fort dans sa voiture???
jaimerai bien savoir pck jai un pote qui ma di oui
mai moi je suis pas daccor je pense que non il peu rien dire

Y a encore des petites fautes d'orthographes halalala ces jeunes je te jures

[aurelien5069 0]

c pa de ma faute jai ecri comme sa
et oué jeune

[MAXOU01 0]

aurelien5069 a écrit:

c pa de ma faute jai ecri comme sa
et oué jeune

meme moi qui suis pas vieux j'ai du declancher mon decodeur de jeune faut pas deconner meme avec ma moyenne de 0 en dictée je fais moi de faute



merci de faire un minimun d'effort dans l'avenir merci

[aurelien5069 0]

ok sa marche

[aurélien59 0]

MAXOU a écrit:

aurelien5069 a écrit:

c pa de ma faute jai ecri comme sa
et oué jeune

meme moi qui suis pas vieux j'ai du declancher mon decodeur de jeune faut pas deconner meme avec ma moyenne de 0 en dictée je fais moi de faute



merci de faire un minimun d'effort dans l'avenir merci

j'ai envie de chambrer le maxou je fais MOINS et pas je fais moi , en même temps l'inattention et la flemme sont les deux ennemis de l'orthographe...


Mais bon avec le correcteur du forum, clic droit sur le mot et hop ...c'est plus simple ......donc plus d'excuses