Plaques d'immatriculation

[dog 0]

Voilà un décret tout frais à conserver dans sa boite à gants dans un 1er temps au cas où!

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUS0752831A

[MAXOU01 0]

et sa veux dire quoi se charabia parce que moi je comprend rien

[krn19 0]

moi non jsui pa trop philosophe moi

[sandy11 0]

Pour résumer :

"Au premier alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 1er juillet 1996 susvisé, le mot : « jaune » est remplacé par les mots : « jaune ou blanc »."


----> La couleur de la plaque arrière pourra donc être au choix, jaune ou blanche.



C'était bien la peine de nous enquiquiner pendant des années avec ça!


Merci Dog pour l'info

[freds1 0]

merci pour cette info

[Chtitbob 2]

Ben alors, ça veut dire qu'on aurait le droit d'avoir une plaque minéralogique arrière blanche???

Je demande a voir car c'est vrai vu le nombre de fois ou ils nous ont enquiquinaient quand on les avait blanche a l'arriere!!!

[sandy11 0]

Ben c'est en effet ce que dit cet arrêté...

Je suis même allée relire l'arrêté initial (celui qui du coup est modifié), pour vérifier que le mot "jaune" dont il est question concernait bien les plaques arrières

[Chtitbob 2]

sandy a écrit:

Ben c'est en effet ce que dit cet arrêté...

Je suis même allée relire l'arrêté initial (celui qui du coup est modifié), pour vérifier que le mot "jaune" dont il est question concernait bien les plaques arrières

Demain je telephone a la gndarmerie pour etre sur mais si c'est vrai Mercredi aprem , le Gt a une plaque blanche a l'arrière!!!

[sandy11 0]

Etant donné que c'est sur un site officiel, je pense que c'est une information fiable, mais tu as raison de téléphoner à la gendarmerie, comme ça on aura confirmation

[Chtitbob 2]

sandy a écrit:

Etant donné que c'est sur un site officiel, je pense que c'est une information fiable, mais tu as raison de téléphoner à la gendarmerie, comme ça on aura confirmation

Ben ouais je veux pas risquer de faire une conner** car ce qui m'etonne c'est que l'on ai le choix! D'habitude, ils ont toujours le soucis d'harmonisation!!!

[dog 0]

Dans tout les cas je pense quand même qu'il faut imprimer l'article et le garder au chaud dans la boite à gants en cas de litige.

Mais le renseignement auprés de la gendarmerie est, en effet, une bonne idée chtibob!!

[Chtitbob 2]

dog a écrit:

Dans tout les cas je pense quand même qu'il faut imprimer l'article et le garder au chaud dans la boite à gants en cas de litige.

Mais le renseignement auprés de la gendarmerie est, en effet, une bonne idée chtibob!!

Je vous tiens au jus si j'ai le temps de les appeller demain!!!

[4zyeux 0]

Merci ma poule pour l'infos.

[Chtitbob 2]

Alors, je viens de telephoner a la gendarmerie pour avoir les informations! La personne que j'ai eu au telephone , très sympathique d'ailleurs, a été très étonné par mon appel puisqu'il n'a pas du tout entendu parler de tout ça! Cependant, lorsque je lui ai donné les references de l'arrété il a été encore plus surpris car je pense qu'au debut il pensait que je bluffait mais là, il a vu que ce n'était pas des blagues! Il m'a donc recommandé de rappeller cette apres midi, il va se renseigner! Je vous tiens au courant des que j'en sais plus

[jean momo 0]

MERCI MON CANARD

[4zyeux 0]

Merci mon lapin.

[Chtitbob 2]

De rien mes poulets!! Aller , je files leur telephoner, je vous tiens au jus!!!




EDIT : Alors je viens de rappeller la gendarmerie et ils ne savent toujours pas! Par contre, le gendarme qui m'a repondu m'a assuré que si on avait vu l'arrété sur internet, il n'y avait pas de raison que ce ne soit pas vrai! Il m'a quand même dis de me renseigner aupres des services de la prefecture, ce que je viens de faire! Reponse : Si vous avez vu l'arrété sur "Légifrance.gouv.fr", il n'y a aucun soucis! Gardez quand même une copie de l'arrété dans votre véhicule au cas ou vous vous feriez arréter par un gendarme qui ne serait pas au courant mais sinon, pas de probleme!!! Donc, je pense que demain, je vais remettre une plaque blanche a ma titine!!! Photocopie de l'arrété dans la boite a gants avec la photocopie concernant l'article sur les vitres teintées et zou!!!

[sandy11 0]

Et ben voilà, nikel!

Pour l'arrêté, ça ne m'étonne pas plus que ça qu'ils ne soient pas tous au courant, ça suppose de lire les Bulletins Officiels et ça m'étonnerait que tous le fassent (d'ailleurs je le comprends, c'est super ch...)

En tous cas merci Chtitbob d'avoir passé tous ces coups de fil pour nous!

[MAXOU01 0]

quelqu'un aurait l'arreter des vitre teinter et sa taduction parce que s'il est ecirt comme celui des plaque

davance merci

[seb1511 0]

maxou51bis a écrit:

quelqu'un aurait l'arreter des vitre teinter et sa taduction parce que s'il est ecirt comme celui des plaque

davance merci

Oui effectivement ça peut toujours servir si quelqu'un peut poster le liens ça serait cool.

[Chtitbob 2]

Ce n'est pas un arrété, c'est une circulaire rédigée par un avocat très connu de Paris!!!


L'avis de Maître Eric de Caumont

Maître Eric de Caumont : Avocat au barreau de Paris, Porte-parole de l'association de la défense des citoyens automobilistes (3, rue du Colonel Molle 75017 Paris - tel : 01.47.75.10.11 - fax : 01.47.74.69.90):

Les derniers jugements rendus font apparaître qu'aucun texte en France (Code de la Route) n'interdit formellement l'utilisation de films sur les vitres. Ils sont donc autorisés à partir du moment où ils ne sont pas sur le pare-brise. Certaines forces de Police ou de Gendarmerie verbalisent les vitres en se basant sur la circulaire ministérielle. Elle interprète le Code de la Route et estime que le collage est interdit. C'est une interprétation qui n'engage que son auteur. Elle n'a aucune valeur de Loi. Les articles mis en avant par les forces de l'ordre sont les articles R 72-73 et R 3-1. C'est le fondement global de leur attaque qui dit "Les films teintés de par leur apposition sur un verre changent les caractéristiques de ce verre qui perd ainsi son homologation". Cela ne tient pas la route ; la qualité du verre ne change pas avec le film.

La deuxième attaque est la suivante : cela nuit à la visibilité du conducteur. Le film qui change les couleurs n'est pas déformant. Dans ce cas là, autant interdire le port de lunettes de soleil ! En fait, ce qui rend craintif les gendarmes c'est de ne pas voir de l'extérieur vers l'intérieur et de ne plus apercevoir par exemple les non ports de ceintures de sécurité ou les détecteurs de radars... Les tribunaux ont refusé de se laisser bluffer. On ne peut reprocher une conduite dangereuse avec les vitres teintées. Au contraire, ils peuvent être vivement recommandés pour la réflexion de la chaleur, les protections contre le vol ou encore les bris de glace en cas d'accident. En cas de répression abusive, l'automobiliste doit répondre que :
- Premièrement, il n'y a pas de texte de Loi qui interdit les vitres teintées. Lui proposer éventuellement de vérifier que les films n'obscurcissent pas.
- Deuxièment, souligner qu'à Montpellier, Grenoble, Paris.... les juges ont donné raison aux automobilistes. Si le PV est dressé, les jurisprudences à l'appui suffisent à faire tomber les poursuites.

[sonytos13 0]

Chtitbob mai les glasses teinte reste interdi sur le par brise ou pas?

[Invité Ultime16]

maxou51bis a écrit:

et sa veux dire quoi se charabia parce que moi je comprend rien

[Invité Ultime16]

Chtitbob a écrit:

De rien mes poulets!! Aller , je files leur telephoner, je vous tiens au jus!!!




EDIT : Alors je viens de rappeller la gendarmerie et ils ne savent toujours pas! Par contre, le gendarme qui m'a repondu m'a assuré que si on avait vu l'arrété sur internet, il n'y avait pas de raison que ce ne soit pas vrai! Il m'a quand même dis de me renseigner aupres des services de la prefecture, ce que je viens de faire! Reponse : Si vous avez vu l'arrété sur "Légifrance.gouv.fr", il n'y a aucun soucis! Gardez quand même une copie de l'arrété dans votre véhicule au cas ou vous vous feriez arréter par un gendarme qui ne serait pas au courant mais sinon, pas de probleme!!! Donc, je pense que demain, je vais remettre une plaque blanche a ma titine!!! Photocopie de l'arrété dans la boite a gants avec la photocopie concernant l'article sur les vitres teintées et zou!!!

maintenant j'ai compris car j'avait pas tout lu

[sandy11 0]

sandy a écrit:

Pour résumer :

----> La couleur de la plaque arrière pourra donc être au choix, jaune ou blanche.

[sandy11 0]

Ha, je vois que tu as trouvé, c'est bon!

[MONTELESON 0]

Chtitbob a écrit:

Ce n'est pas un arrété, c'est une circulaire rédigée par un avocat très connu de Paris!!!


L'avis de Maître Eric de Caumont

Maître Eric de Caumont : Avocat au barreau de Paris, Porte-parole de l'association de la défense des citoyens automobilistes (3, rue du Colonel Molle 75017 Paris - tel : 01.47.75.10.11 - fax : 01.47.74.69.90):

Les derniers jugements rendus font apparaître qu'aucun texte en France (Code de la Route) n'interdit formellement l'utilisation de films sur les vitres. Ils sont donc autorisés à partir du moment où ils ne sont pas sur le pare-brise. Certaines forces de Police ou de Gendarmerie verbalisent les vitres en se basant sur la circulaire ministérielle. Elle interprète le Code de la Route et estime que le collage est interdit. C'est une interprétation qui n'engage que son auteur. Elle n'a aucune valeur de Loi. Les articles mis en avant par les forces de l'ordre sont les articles R 72-73 et R 3-1. C'est le fondement global de leur attaque qui dit "Les films teintés de par leur apposition sur un verre changent les caractéristiques de ce verre qui perd ainsi son homologation". Cela ne tient pas la route ; la qualité du verre ne change pas avec le film.

La deuxième attaque est la suivante : cela nuit à la visibilité du conducteur. Le film qui change les couleurs n'est pas déformant. Dans ce cas là, autant interdire le port de lunettes de soleil ! En fait, ce qui rend craintif les gendarmes c'est de ne pas voir de l'extérieur vers l'intérieur et de ne plus apercevoir par exemple les non ports de ceintures de sécurité ou les détecteurs de radars... Les tribunaux ont refusé de se laisser bluffer. On ne peut reprocher une conduite dangereuse avec les vitres teintées. Au contraire, ils peuvent être vivement recommandés pour la réflexion de la chaleur, les protections contre le vol ou encore les bris de glace en cas d'accident. En cas de répression abusive, l'automobiliste doit répondre que :
- Premièrement, il n'y a pas de texte de Loi qui interdit les vitres teintées. Lui proposer éventuellement de vérifier que les films n'obscurcissent pas.
- Deuxièment, souligner qu'à Montpellier, Grenoble, Paris.... les juges ont donné raison aux automobilistes. Si le PV est dressé, les jurisprudences à l'appui suffisent à faire tomber les poursuites.

sonytos13 tu as ta réponse

[avalanche 0]

de la bombe les plaque blanche a lariere tro bon de toute facon mais plaqe d'origine sont pas homologuer mdrrrrrrrrr alor bon

[FlaX01 0]

pour les vitres teinté je ne trouve pas la loi pouvez vous m'aidé

[sandy11 0]

Chtitbob a écrit:

Ce n'est pas un arrété, c'est une circulaire rédigée par un avocat très connu de Paris!!!

Tu as également la réponse
Pour la lettre en question, voir quelques posts plus hauts...

[FlaX01 0]

merci sandy

[sandy11 0]

[Chorizo111 0]

a ce propos je cherche ou l'on peut faire des plaques carees pour sa titine si qq'un a un bon plan en correze de preference !

[BB DRAGONNE 0]

pour les plaques c'est bien vrai mais les les ct qui sont les 1er au courant lool
sa fait que 15jours que c'est passé

pour les vitres aussi c'est que les par-brise
mais bon c'est bien beau tout sa mais suffit que nos jantes ou autres soit pas digne de se nom et le pv sera la quand même lool

préferer quand meme des vitres plus claire devant

http://legifrance.gouv.fr/WAspad/Visu?cid=16685671&indice=1&table=LEGI&ligneDeb=1

[Phoen!x 0]

Je me demande si ce n'est pas pour mieux voir la plaque au radar ...
Il y a plus de contraste avec le blanc qu'avec le jaune et les radars fixe prennent de plus en plus par l'arrière.
En tout cas merci pour cette info .

[STYLOCCAS 0]

Bravo les gars ce sont des super infos et avec n° d'article a l'appui.
Il n'y a que comme ça que l'on arrivera a bien se defendre et a les calmer un peu envers la passion que l'on a tous le TUNING..
Tchao et bonne journée.

SEB

[albatorssx 0]

bon ben si avec tout ça on continue à se faire emm*** pour des bêtises

par contre tuning 06 ton lien " http://legifrance.gouv.fr/WAspad/Visu?cid=16685671&indice=1&table=LEGI&ligneDeb=1 " il ne marche po....

[Franck19861 0]

C'ets vraiment une très bonne nouvelle les gars. On peut avoir des plaques blanches à l'arrière, depuis le temps!!! Bravo pour cette recherche. Pour les vitres teintés ça serait bien de trouver un décret qui les autorises.

[bellot 0]

salut a tous moi je peu vous dire que les plaque autre que jaune a l'arriere c'est une contre visite et une amande pour non corformite ainsi que les vitre avant de votre vehicule

[beetloo 0]

bellot a écrit:

salut a tous moi je peu vous dire que les plaque autre que jaune a l'arriere c'est une contre visite et une amande pour non corformite ainsi que les vitre avant de votre vehicule

Alors moi j'y comprend plus rien cette fois-çi.......
tu connai une auto recemment passée au ct avec une plaque blanche et qui c'est faite recalée ?????

[dog 0]

Donc le texte de loi on s'en tape?

Ca m'etonnerais!!!

[Chtitbob 2]

dog a écrit:

Donc le texte de loi on s'en tape?

Ca m'etonnerais!!!

Moi perso, je sais ce qu'on m'a répondu a la gendarmerie et a la préfecture!!! Donc pour le moment la plaque arrière de titine est blanche point barre!! Si après, ils ne sont pas capables de se tenir au courant des nouveaux arrêtés, ben , je n'y suis pour rien!!

[BB DRAGONNE 0]

les plaques c'est tous ressent donc normal que beaucoup ne savent pas le nouveau décret
pour les vitres sa reste sensible vu qu'ils ne peuvent ni voir pour le téléphone le port de ceinture etc....

mais si tu as une amande tu peux la contester

faut juste se promener avec des photo copie sur soit lool

reste que le reste de la titine a plutôt intérêt d'être en règle

mais vaux mieux opter pour des vitres a teinte plus claire devant

pour être tranquil


j'espere que le lien cette fois si sera bon


http://legifrance.gouv.fr/WAspad/RechercheSimpleArticleCode?code=CROUTENM.rcv&art=R316-3&indice=0



quand ont t'il droit de prendre votre caisse

http://legifrance.gouv.fr/WAspad/RechercheSimpleArticleCode?code=CROUTENM.rcv&art=R343-3&indice=1


http://legifrance.gouv.fr/WAspad/RechercheSimpleArticleCode?code=CROUTENM.rcv&art=R412-6&indice=2


http://legifrance.gouv.fr/WAspad/RechercheSimpleArticleCode?commun=CROUTE&code=&art=&exp=vitres

[bellot 0]

beetloo a écrit:

bellot a écrit:

salut a tous moi je peu vous dire que les plaque autre que jaune a l'arriere c'est une contre visite et une amande pour non corformite ainsi que les vitre avant de votre vehicule

Alors moi j'y comprend plus rien cette fois-çi.......
tu connai une auto recemment passée au ct avec une plaque blanche et qui c'est faite recalée ?????

non je suis controleur technique et effectivement la loi est
passe vous pouvez mettre des plaque blanche ou jaune a l'arriere j'ai recu les document par mon reseau lundi mais g t fermee

[alex-files 1]

bellot a écrit:

beetloo a écrit:

bellot a écrit:

salut a tous moi je peu vous dire que les plaque autre que jaune a l'arriere c'est une contre visite et une amande pour non corformite ainsi que les vitre avant de votre vehicule

Alors moi j'y comprend plus rien cette fois-çi.......
tu connai une auto recemment passée au ct avec une plaque blanche et qui c'est faite recalée ?????

non je suis controleur technique et effectivement la loi est
passe vous pouvez mettre des plaque blanche ou jaune a l'arriere j'ai recu les document par mon reseau lundi mais g t fermee

merci a toi bellot, donc c'est officiel, moi, des demain, j'aurais une plaque blanche...

[Chtitbob 2]

Me semblait bien aussi!!! Vu ce que m'ont répondu les gendarmes!!!

[beetloo 0]

bellot a écrit:

beetloo a écrit:

bellot a écrit:

salut a tous moi je peu vous dire que les plaque autre que jaune a l'arriere c'est une contre visite et une amande pour non corformite ainsi que les vitre avant de votre vehicule

Alors moi j'y comprend plus rien cette fois-çi.......
tu connai une auto recemment passée au ct avec une plaque blanche et qui c'est faite recalée ?????

non je suis controleur technique et effectivement la loi est
passe vous pouvez mettre des plaque blanche ou jaune a l'arriere j'ai recu les document par mon reseau lundi mais g t fermee

Ah donc plaque blanche aussi pour ma nouvelle titine!

[alex-files 1]

beetloo a écrit:

bellot a écrit:

beetloo a écrit:

bellot a écrit:

salut a tous moi je peu vous dire que les plaque autre que jaune a l'arriere c'est une contre visite et une amande pour non corformite ainsi que les vitre avant de votre vehicule

Alors moi j'y comprend plus rien cette fois-çi.......
tu connai une auto recemment passée au ct avec une plaque blanche et qui c'est faite recalée ?????

non je suis controleur technique et effectivement la loi est
passe vous pouvez mettre des plaque blanche ou jaune a l'arriere j'ai recu les document par mon reseau lundi mais g t fermee

Ah donc plaque blanche aussi pour ma nouvelle titine!

Ben oui moi aussi sauf que : Chtitbob me l'avait dit au telephone, donc je me suis renseigner mais y'a pas moyen d'avoir une plaque sans le "F" a gauche en bleu ...

[4zyeux 0]

Et à l'avant, personne ne sait si on peu mettre des plaques jaunes?

Aprés tout, cela peux peut-être interressé quelqu'un.

[beetloo 0]

4zyeux a écrit:

Et à l'avant, personne ne sait si on peu mettre des plaques jaunes?

Aprés tout, cela peux peut-être interressé quelqu'un.

on les entendra toutes.........