Adhésion au Club

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Voilà pour ce que ça intéresserai, le règlement du TEAM SUZUKA, si vous voulez en savoir plus, poser nous vos questions par MP et nous vous répondrons le plus vite possible

TEAM SUZUKA

Règlement intérieur
TITRE I

DÉNOMINATION-OBJET-SIÈGE SOCIAL

ARTICLE 1: Dénomination.
L’association est régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « TEAM SUZUKA».

ARTICLE 2 : Objet.
Le but de l’association est de regrouper tous les passionnés de HONDA Civic sur des sorties, des meetings puis de pouvoir organiser une ou plusieurs manifestations.
L’association n’est en aucun cas un club de tuning, y est admis tout possesseur de HONDA Civic quel que soit l’usage qu’il en fait (Tuning, circuit, full stock…).

ARTICLE 3 : Siège social.
TEAM SUZUKA
8 rue des boucheries
63160 Billom

TITRE II

LES MEMBRES
ARTICLE 4 : Admission de membres nouveaux.
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Pour les mineurs de moins de seize ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal.
Cette demande doit être acceptée par le Président et la majorité des membres. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.
Le règlement intérieur à jour sera remit à chaque nouvel adhérent.
La banderole est à collé sur le pare-brise du véhicule, il est obligatoire. Néanmoins cette banderole est prise en charge dans la cotisation de la première année.
Le membre entrant s’engage à signaler au président au moins 3 jours avant chaque sortie de l’association, par le moyen de son choix, de sa présence ou non.

ARTICLE 5 : Cotisation.
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 35 € la première année puis 20 € les années suivantes.
Le montant de la cotisation est fixé annuellement à l'assemblée générale. Elle ne pourra en aucun cas être supprimé, par contre il est tout à fait possible de voir à l’augmenter, sur la demande des membres du bureau.
La cotisation annuelle doit être versée avant le 1er octobre, l’association fonctionnant de septembre à septembre.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission ou d'exclusion d'un membre.

ARTICLE 6 : Exclusions
Les membres peuvent être exclu sans préavis pour les motifs suivants:
Non-respect du règlement intérieur ;
Non présence aux manifestations organiser par l’association ;
Comportement dangereux sur une manifestation ou sur voie publique ;
Propos désobligeants envers les autres membres ;
Celle-ci doit être prononcée par le président, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée, à la demande minimum d’un tiers des membres.
Le membre exclu devra enlever le logo du club de son pare brise. Si ceci n’est pas respecté, l’association se verra dans l’obligation d’engager des poursuites pénales.

ARTICLE 7 : Démission
Le membre démissionnaire devra adresser par lettre sa décision au président.
Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire.
Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.
Le membre démissionnaire s’engage à enlever le logo de son pare brise, sous peine de poursuite pénale.

TITRE III

FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION
ARTICLE 8 : Mesures de police.
Vous êtes priés d’arriver et de repartir tranquillement sur les meetings ou les expositions.
Vous êtes priés de tenir les lieux propres lors de notre passage.
Avoir un véhicule propre, intérieur et extérieur pour toutes les sorties. Il est interdit de faire des runs ou autre sur les lieux de manifestation, afin d’éviter tout accident.
Lors de nos déplacements sur la voie publique, vous êtes priés de rester tranquille. Pas de dépassement abusif, pas de vitesse excessive, etc…
Avoir une attitude correcte vis-à-vis des personnes présente.

ARTICLE 9 : Assemblée générale ordinaire
Conformément à l'article 11 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit 2 fois par an sur convocation du président ou d’au moins la moitié de ses membres.
Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués par simple courrier.

ARTICLE 10 : Assemblée générale extraordinaire
Conformément à l'article 19 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir (en cas d’exclusion de l‘un ou de plusieurs membre(s) du bureau, pour connaître la situation financière, etc.…) sur la demande du président ou d‘au moins la moitié des membres

TITRE IV

DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 11 : Modification du règlement intérieur
Lors d’une modification du règlement intérieur, il devra être adressé à tous les membres de l'association par lettre simple.
Il devra alors être restitué au président dans les 15 jours qui suive l’envoi de celui-ci, cachet de la poste faisant foie de la date d’envoi.