ASSURANCE PROTO

[Guillaume38 0]

Salut,

J'ai suivi le conseil d'un gars de Piartes4X4 et appelé son assureur.

Pour 125Euros par an, je vais assurer le Gros Jack (sans être obligé de le passer au CT)

http://pirate4x4.fr/showthread.php/5690-L-assurance-de-mon-proto?highlight=ASSURANCE

Je cherche juste à joindre mon assurance pour voir si il s'aligne, sinon,... ZOU !

[Clément141 0]

J'ai arrêté d'essayer de leur expliquer, mais à 28€ par an je suis autant couvert avec la licence (et même plus car cela marche aussi pour n'importe quelle activité sportive comme le ski par ex).

L'inconvénient c'est qu'il faut que tu fasses parti d'un club lui-même adhérent à l'ufolep.

[PlatPlat 0]

Guillaume a écrit:

Salut,

J'ai suivi le conseil d'un gars de Piartes4X4 et appelé son assureur.

Pour 125Euros par an, je vais assurer le Gros Jack (sans être obligé de le passer au CT)

http://pirate4x4.fr/showthread.php/5690-L-assurance-de-mon-proto?highlight=ASSURANCE

Je cherche juste à joindre mon assurance pour voir si il s'aligne, sinon,... ZOU !

Ca reste plus cher que l'assurance vieillerie, mais l'assureur est au courant qu'il a été tranformé et ne roule pas sur la route.??

[Guillaume38 0]

PlatPlat a écrit:

mais l'assureur est au courant qu'il a été tranformé et ne roule pas sur la route.??

Oui, cela fait partie des clauses du contrat (lis le lien que je t'ai mis)

[Guillaume38 0]

Clément a écrit:

J'ai arrêté d'essayer de leur expliquer, mais à 28€ par an je suis autant couvert avec la licence (et même plus car cela marche aussi pour n'importe quelle activité sportive comme le ski par ex).

L'inconvénient c'est qu'il faut que tu fasses parti d'un club lui-même adhérent à l'ufolep.

C'est déjà quasiment deux fois moins que ce que je payais auparavant avec une Tiers Identifié (et couverture 100% dommages corporels conducteur et passager)

Pour la licence, complètement d'accord avec toi. Mais je fais comment pour l'adhésion à un club, et elle coûte combien ?.

[Clément141 0]

Comme je l'ai dit c'est ça le problème, je suis adhérent à un club licencié (Bagnères Tout-terrain) juste pour la licence (+20€). Mais moi c'est surtout pour la compétition...

Je suis copain avec le président, et heureusement car il en a marre que certains adhèrent juste pour la licence (je comprend)


Si landv8 était plein de véhicules qui roulaient uniquement sur terrain, ca aurait valu le coup de faire quelque chose. C'est dommage car ça aurait pu marcher avec pirate.

[Guillaume38 0]

Clément a écrit:

Comme je l'ai dit c'est ça le problème, je suis adhérent à un club licencié (Bagnères Tout-terrain) juste pour la licence (+20€). Mais moi c'est surtout pour la compétition...

Je suis copain avec le président, et heureusement car il en a marre que certains adhèrent juste pour la licence (je comprend)


Si landv8 était plein de véhicules qui roulaient uniquement sur terrain, ca aurait valu le coup de faire quelque chose. C'est dommage car ça aurait pu marcher avec pirate.

Ben on est au moins trois : moi, Prosper et Hervé

[sven 0]

faut voir à combien est l'adhésion club pour l'UFOLEP

[Guillaume38 0]

sven a écrit:

faut voir à combien est l'adhésion club pour l'UFOLEP

Clément ?

[Clément141 0]

Cela dépend du nombre d'adhérents je crois, je vais poser la question pour savoir combien ils payent à Bagnères.

[Guillaume38 0]

Bon, en attendant, je vais déjà passer à 125, ça fera déjà une belle économie...

[herve20 0]

Clément a écrit:

J'ai arrêté d'essayer de leur expliquer, mais à 28€ par an je suis autant couvert avec la licence (et même plus car cela marche aussi pour n'importe quelle activité sportive comme le ski par ex).

L'inconvénient c'est qu'il faut que tu fasses parti d'un club lui-même adhérent à l'ufolep.

pour n'importe quelle activité ca j'y crois pas ! surtout a ce prix faut bien lire la police d'assurance si tu peux m'envoyer une copie COMPLETE du contract que je regarde ca de plus prés ....

j'ai deja eu une licence/assurance FFSA et ca couvre QUE la compet et c pareil normalement pour toute les licences (Avion , plongée ..) que j'ai eu

[Clément141 0]

herve a écrit:

pour n'importe quelle activité ca j'y crois pas ! surtout a ce prix faut bien lire la police d'assurance si tu peux m'envoyer une copie COMPLETE du contract que je regarde ca de plus prés ....

Ben si tu veux on l'a déjà fait fonctionner 2x :

- 1 fois pour le ski (mon bof)
- 1 fois pour une entorse d'un pote en descendant du 4x4

Dès que j'ai plus d'info je fais passer.

Pour établir un chiffrage il faudrait savoir qui ca intéresserait.


La licence FFSA n'a absolument rien à voir.

[kurios1 0]

L'assurance UFOLEP est beaucoup plus complète que celle de la FFSA et elle couvre toute les activités sportives, pratiquées même en individuel.

[ze fifi 0]

même le lancer de disqueuse?


je suis déjà dehors

[herve20 0]

oui mais ne dispense pas d'une assurance pour le vehicule et ne marche que sur terrain prive donc pas le chargement dechargement sur la voie public et manif sans public

extrait:

L’ASSURANCE R.C. DE LA LICENCE JOUE-T-ELLE EN TOUTES CIRCONSTANCES ?
Non. L’assurance s’exerce sur les seuls circuits ou terrains privés et autorisés, c’est-à-dire non ouverts à la circulation publique et ce, en dehors de toute manifestation relevant d’une autorisation des pouvoirs publics.
De fait, sont exclus les dommages causés lors d’épreuves, manifestations, compétitions (et leurs essais) relevant d’une autorisation des pouvoirs publics. Sont également exclus les accidents survenus sur voie publique ou circuits et terrains privés non autorisés. (cf II)
3) LA GARANTIE R.C. DONT BENEFICIE LE LICENCIE EST-ELLE LIMITEE AUX SEULES ACTIVITES ORGANISEES PAR UNE ASSOCIATION UFOLEP ?
Non. Dans la mesure où l’activité exercée figure sur le Bulletin individuel et qu’elle est pratiquée et déclarée par l’association à laquelle le licencié a adhéré, cette garantie RC est accordée 24H/24H, c’est-à-dire lors d’activités pratiquées :
- au titre de l’association UFOLEP de base du licencié,
- dans le cadre d’une fédération sportive délégataire unisport/multisport ou sous les auspices de celle-ci (ou d’une association relevant de cette fédération),
- à titre personnel, hors de tout groupement organisé (loisirs privés, vacances familiales, etc),
- lors de stages ou regroupements sportifs organisés par Jeunesse et Sport, par l’UFOLEP ou d’autres Fédérations sportives ayant conclu un protocole d’accord avec l’UFOLEP.
En revanche, les exclusions liées aux manifestations relevant d’une autorisation administrative et à la circulation publique restent applicables (cf. II).
no13 du 30 mars 2005 1 COM’APAC – Janvier 2005
VIE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE UFOLEP
4) QU’EST-CE QU’ON ENTEND PAR CIRCUIT OU TERRAIN PRIVE ET AUTORISE ? CONVIENT-IL QUE CE CIRCUIT SOIT HOMOLOGUE ?
Cette notion de « circuit ou terrain privé et autorisé » est celle qui figure dans la « Multirisque Adhérents Associations » pour la garantie, comme nous l’avons vu plus haut, des activités hors manifestation. Dans ce cas, l’assureur octroyant la garantie n’impose pas que le circuit soit homologué. Dès lors que le public n’est pas admis, et qu’il s’agit d’un terrain privé dont l’usage a été autorisé par la propriétaire, la garantie RC est accordée.
Il en est autrement pour la souscription de la garantie spécifique « Manifestation Sportive de Véhicules Terrestres à Moteur ». En effet, la présence du public suppose des contraintes de sécurité beaucoup plus importantes (cf. II).
De fait, le formulaire qui doit être régularisé mentionne expressément la nécessité de l’homologation. La seule dérogation autorisée est relative aux terrains utilisés épisodiquement et qui ne sont pas homologués. Dans ce cas, l’assureur demande la production de l’autorisation exceptionnelle délivrée par le préfet.
5) QUELS SONT LES TIERS GARANTIS EN CAS DE FAUTES ENGAGEANT LA RESPONSABILITE CIVILE DU LICENCIE UFOLEP ?
Sont garanties les personnes dont la présence est justifiée dans l’enceinte du circuit, sachant que le public n’y est pas autorisé.
Sont donc garantis, les autres pilotes (licenciés UFOLEP ou non), les préposés et les membres dont la présence est justifiée (il faut qu’ils occupent une réelle fonction dans l’organisation), les aides bénévoles, les mécaniciens et autres personnes relevant du club.
Attention : Toute autre personne serait considérée comme simple spectateur. Sa présence n’étant pas autorisée, elle ne serait pas garantie.
En effet, le décret du 23 décembre 1958 prévoit que « toute manifestation de caractère sportif ou non comportant la participation de véhicules à moteur organisée dans un lieu non ouvert à la circulation est soumise à une autorisation administrative dès lors que le public est admis à y assister, soit à titre onéreux, soit à titre gratuit ».
6) L’ASSURANCE R.C. OCTROYEE PAR LA LICENCE JOUE-T-ELLE SI LE VEHICULE LUI A ETE PRETE ?
Oui, si nous sommes dans les conditions détaillées plus haut (circulation sur circuit fermé hors manifestation), la garantie RC assure la faute personnelle du pilote que le véhicule soit sa propriété ou non. La garantie RC est liée à la personne et non au véhicule. Bien entendu, la mise en jeu de la garantie RC du licencié suppose que la survenance de l’accident lui est imputable (faute de pilotage par exemple). En revanche, si le sinistre est dû à un défaut d’entretien du véhicule (exemple : dysfonctionnement du système de freinage), c’est l’assurance liée au véhicule qui devra intervenir.
7) L’ASSURANCE R.C. DE LA LICENCE DISPENSE-T-ELLE LE LICENCIE D’ASSURER SON VEHICULE ?
Non car l’assurance R.C. de la licence ne s’exerce que sur les circuits ou terrains privés et autorisés or la R.C. du conducteur, du propriétaire ou de la personne qui a la garde du véhicule peut être engagée dans d’autres cas
Cont@ct no13 du 30 mars 2005 2 COM’APAC – Janvier 2005
VIE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE UFOLEP
En effet, tout véhicule terrestre à moteur susceptible d’être impliqué dans la réalisation de dommages causés à des tiers est assujetti à une obligation d’assurance Responsabilité civile et ce conformément aux dispositions de l’article L.211.1 du Code des Assurances.
Par conséquent, cette obligation d’assurance RC vaut pour TOUT VEHICULE A MOTEUR, QU’IL S’AGISSE D’UN 2 ROUES, D’UN 4 ROUES, QUE CE VEHICULE SOIT IMMATRICULE OU NON, ET MEME SI LE PROPRIETAIRE N’ENTEND PAS L’UTILISER SUR LA VOIE PUBLIQUE.
Ainsi, si un licencié utilise sa moto pour se rendre sur le lieu de son entraînement (circuit fermé et autorisé) et qu’il cause un accident, c’est l’assurance RC obligatoire attachée à son véhicule qui sera mise en jeu.
Autre exemple : si une moto Tout Terrain est volée à son propriétaire (qui ne s’en sert par habitude que sur circuit fermé) et que le voleur se rend sur une voie publique, le propriétaire pourrait être poursuivi pour défaut d’assurance s’il n’a pas souscrit d’assurance pour garantir cet engin.
EN RESUME, MEME SI LE LICENCIE BENEFICIE BIEN D’UNE ASSURANCE RC DANS LES HYPOTHESES EVOQUEES PLUS HAUT (ENTRAINEMENT SUR CIRCUIT FERME), IL EST DANS L’OBLIGATION D’ASSURER SON VEHICULE A MOTEUR ET MEME SI LES AUTRES HYPOTHESES QUE CELLES DE LA LICENCE LUI PARAISSENT HAUTEMENT IMPROBABLES.

[Clément141 0]

heuuuuuu


Effectivement j'avais pas pensé à l'épisode du vol...

Il faut savoir qu'en compétition, il n'y a pas d'assurance sur les véhicules puisque tout le monde à la licence... et pourtant...
En plus ils sont facile à piquer, plus personne n'a de clef...