A LIRE

[peugot406 1]

je l ai prit du forum tercel qui provient de : CristheGreat


DESTINATAIRES : Centres de services
Mandataires en permis et immatriculation
Direction des relations avec la clientèle
Service aux entreprises
Service aux particuliers

EXPÉDITRICE : xxxxxxxxxxxx

DATE D’ENVOI : Le 28 avril 2009

SUJET : Immatriculation

OBJET : Arrêté ministériel concernant l’accès aux chemins publics des véhicules munis d’un poste de conduite à droite


Veuillez prendre note, qu’en vertu d’un arrêté ministériel, la ministre des Transports interdira l’accès aux chemins publics aux véhicules routiers munis d’un poste de conduite à droite, parce qu’ils constituent un risque pour les usagers de la route sur notre réseau routier. Cette interdiction entre en vigueur le 29 avril 2009, pour une durée de 180 jours.

Les véhicules munis d’un poste de conduite à droite, visés par l’interdiction, sont des véhicules importés dont l’année de fabrication est de 15 ans ou plus. Comme ces véhicules sont soumis à la vérification mécanique lors de la première demande d’immatriculation, ce sont les mandataires en vérification mécanique qui les intercepteront à compter du 29 avril. En effet, ces derniers accepteront d’effectuer une inspection mécanique seulement si le véhicule est autorisé à accéder aux chemins publics (voir Sont autorisés à accéder aux chemins publics ci-dessous), sinon aucune vérification mécanique ne sera effectuée.

Puisque selon les procédures, vous devez exiger un certificat de vérification mécanique conforme lors de la première immatriculation permettant la circulation sur les chemins publics et que le mandataire en vérification mécanique refusera d’effectuer la vérification pour ces véhicules, aucune immatriculation permettant cet accès ne pourra être délivrée (certificat d’immatriculation temporaire ou plaque permettant la circulation sur les chemins publics). La seule immatriculation permise sera celle sans utilisation (SUTIL) telle que prévue aux procédures et celle permettant l’utilisation « hors route ».

Nous vous rappelons que la généralité 2.07.020.E (annexe) prévoit qu’un certificat de vérification mécanique conforme doit être exigé pour émettre un certificat d’immatriculation temporaire pour un véhicule provenant de l’extérieur du Québec.

Sont autorisés à accéder aux chemins publics:

 les véhicules immatriculés au Québec avant le 29 avril 2009, c’est à dire avec une plaque permettant la circulation sur les chemins publics ou ceux déjà enregistrés au système (SUTIL ou plaque V);
 les véhicules immatriculés à l’extérieur du Québec;
 les véhicules fabriqués avant le 1er janvier 1971;
 les camions, les souffleuses à neige et les véhicules de transport d’équipement tels que définis au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers;
 les véhicules appelés à faire des arrêts répétitifs le long d’un chemin dans le cadre d’un travail visant un service public;
 les véhicules-outils;
 les véhicules routiers appartenant à une école de conduite ou à un établissement qui est titulaire d’un permis pour l’enseignement de la conduite de camions lourds délivré en vertu de l’article 10 de la Loi sur l’enseignement privé.

Commerçants :

Les commerçants seront informés par lettre qu’à compter du 29 avril 2009, ils ne peuvent émettre un certificat temporaire, ni apposer une plaque amovible sur un véhicule muni d’un poste de conduite à droite à moins que ce dernier soit enregistré au système avant le 29 avril 2009.

Commentaires :

L’arrêté ministériel précise que tout intéressé peut transmettre des commentaires à monsieur Société de l’assurance automobile du Québec, 333, boulevard Jean-Lesage, C-4-21, C.P. 19600, Québec (Québec) G1K 8J6 dans les 90 jours de sa publication à la Gazette officielle du Québec. La Société poursuivra ses travaux sur cette problématique pendant la durée prévue de 180 jours. À l’expiration de ce délai, elle soumettra une recommandation à la ministre quant à la pertinence de rendre l’interdiction permanente.





il on un site pour une petition : http://www.alertejdm.com/index.php

[thebutcher 0]

enfin une bonne chose de moin!

[LeSocio 0]

correct jai la mienne!!!

[ToyotaTRD8 0]

thebutcher a écrit:

enfin une bonne chose de moin!

[peugot406 1]

mais ... jai penser a sa ... les voiture de poste, les balayeuse de rue ... c est des conduite a droite ....
et me semble n avoir jamais vue d accident implicant encore un RHD au nouvelle

[ToyotaTRD8 0]

peugot406 a écrit:

mais ... jai penser a sa ... les voiture de poste, les balayeuse de rue ... c est des conduite a droite ....
et me semble n avoir jamais vue d accident implicant encore un RHD au nouvelle

les véhicules servant aux "services" comme la poste et autre seraient les seuls à être épargnés advenant une loi
contre les véhicules RHD.. mais avec le décret qu'ils viennent de faire, ils ne peuvent en changer aucun cette année.





et voilà pourquoi tu en as jamais entendu parler aux nouvelles...

Citation :

J'ai déjà eut une partie des statistiques. Les RHD ont été impliqués dans 230 accidents au Québec. Parmi ces accidents, aucun décès. Ces accidents regroupent les accrochages, les pertes matérielles ainsi que les pertes totales!

EDIT: 230 sur Trois ans 2006,2007 et 2008

un exemple d'un gars que je connais: Il roule avec sa magnifique 300zx JDM.. le feu de circulation tombe au "rouge", il ralentit puis s'arrête, regarde un peu autour en attendant que le feu repasse au "vert" et BANG! Il se fait rentrer dedans par un VUS à 60-80km/h qui n'avait jamais vu le feu "rouge". Résultat: un mal de cou et un mal de dos.. et la voiture? derrière magané et frame crochi.. donc perte totale..

voilà 1 de ses 230 accidents impliquant un véhicule RHD..

[peugot406 1]

tant que sa ... 230 acciendent :O a bon, je pensai pas qui avait autant de RhD par ici quand j en voie 10 dans meme journer ... jtrouve que c trop lol une fois temps en temps c cool
mais jpense a sa ....
si tachete un RHD mais tu le convertie LHD ( sur notre coter ... ) sa va tu passer ?

[ToyotaTRD8 0]

peugot406 a écrit:

tant que sa ... 230 acciendent :O a bon, je pensai pas qui avait autant de RhD par ici quand j en voie 10 dans meme journer ... jtrouve que c trop lol une fois temps en temps c cool
mais jpense a sa ....
si tachete un RHD mais tu le convertie LHD ( sur notre coter ... ) sa va tu passer ?

230, c'est pas tant que ça.. jviens de retrouver les informations et c'est sur Trois ans 2006, 2007 et 2008
et ya beaucoup plus de RHD que tu crois sur les routes du quebec actuellement, il y en a plusieurs milliers.


et il me semble que non, tu n'as pas le droit de changer le côté du conducteur
peu importe qu'il soit LHD ou RHD d'origine.
btw ça serait cher en sale comme modification si tu ne fais pas ça toi même!

[hippi 0]

ca va te couté le prix du char

[thrawn 0]

Bon.... Ca fait chier

[thebutcher 0]

thebutcher a écrit:

enfin une bonne chose de moin!

je mexplique : dans mon coin napierville vs piste de drag... donc plusieur on des auto modifier et ou rhd et sa jen voi a tonne passé qui vienne davoir 16-17 ans et qui roule des monstres de 300-500 hp pour 5000$ et non je suis pas jaloux pour eu ! c'est juste que a cette age tu na pas vraiment d'experience de conduite , tjr mieux sacheter une minoune aprendre a conduirer et apres avoir un bon char. je sais que sest general qui a aussi des vieux qui savent pas conduire et blablabla mais tant qua moi de mes propres yeux vus sest les jeunes qui foute la marde dans ville et qui font les pires delits .


et dieu sais combien la police est present proche et au allentour des drags et combien se font areter en sortant de la en se pensant encore au drag dans zone de 50 ... des tonnes ;)

il va tjr en avoir des cave et je veux pas generalisé rhd /lhd

[peugot406 1]

sur moi j en voulait pas de RHD justement je trouve pas sa safe meton a droit ... moi ma aller cherhcer mon char au etat ... car ce que je recherche n est pas importer du japon XD ben .. ya na peut etre un peu mais il nous en importe pas !

[ToyotaTRD8 0]

thebutcher a écrit:

thebutcher a écrit:

enfin une bonne chose de moin!

je mexplique : dans mon coin napierville vs piste de drag... donc plusieur on des auto modifier et ou rhd et sa jen voi a tonne passé qui vienne davoir 16-17 ans et qui roule des monstres de 300-500 hp pour 5000$ et non je suis pas jaloux pour eu ! c'est juste que a cette age tu na pas vraiment d'experience de conduite , tjr mieux sacheter une minoune aprendre a conduirer et apres avoir un bon char. je sais que sest general qui a aussi des vieux qui savent pas conduire et blablabla mais tant qua moi de mes propres yeux vus sest les jeunes qui foute la marde dans ville et qui font les pires delits .


et dieu sais combien la police est present proche et au allentour des drags et combien se font areter en sortant de la en se pensant encore au drag dans zone de 50 ... des tonnes ;)

il va tjr en avoir des cave et je veux pas generalisé rhd /lhd

oin je comprends ton point de vue, mais malheureusement on est pas pour mettre un âge légal pour acheter
une voiture sport, peu importe le côté du volant... mais console toi, il y en a plus que tu penses qui ont une tête
sur les épaules même à 18 ans qui conduisent ces voitures.. malheureusement pour nous, ce n'est pas eux qui
se font remarquer par les autres conducteurs ou par le gouvernement.. mais j'ai pensé comme toi longtemps et je
sais qu'il y en aura toujours des jeunes téméraires.

[adam.gladu 0]

c'est un vieux topic mais j'apporte mon point de vue... comme moi, j'ai une tite tercel et jai 17ans, jveux la grimper dans les 200-250hp prochainement. pour une tercel, jtrouve ca vraiment beaucoup, mais comparé aux autres chars, c'est dans moyenne. oui ok j'm'énerve un peu, et meme parfois tout les jours dla semaine. sauf que, j'massure de le faire a une place la plus safe possible, et proche de chez nous, de connaitres la route et les places dangereuse, et aussi de me concentrer sur moi meme, si lchar peu aller a 200, mais rendu a 170 jai pu confiance en moi, ben fck off j'arrete la. alors jdis que meme si les jeunes on souvent tendance a tout de suite vouloir gros, si t'as une tete sur les épaules t'es pas si pire que ca. ya des personne que j'ai déja vu, dans la 50-60aine et qui conduisent depuis tres longtemps, que ils conduisent pas mal plus mal qu'un jeune de 17-18ans. c comme moi, j'aurais ben aimer avoir une audi r8, murcielago ou encore une élégante ferrari maranello. quand meme que ca 600hp, jl'exploiterais pas juste pass que jsais que jpeux pas ltoffer. mais de la a dire que jferais jamais le 0-100 en moins de 4 sec....stune autre chose un peu comme moi, en rentrant sur l'autoroute jai souvent la pédale dans lfond...mais le plus vite jai été c'est 140.....et dans les courbes que jtait pas sur jle baissai a 130. et aussi, ca fait chier que nous autres, les jeunnes, on paie pour les ti cass a palette en civic qui font les frais chier avec leur h22 pis qui se tue dans une bautche avec leur chums de gars...