Faire sauter un procés?

[Mike591111 0]

Salut à tous ...

j'ai une question sur un procés. En deux mots, c'est ma cop qui vient de se prendre un procés pour avoir coupé une ligne blanche au niveau de la prison de valenciennes pour rentrer sur le parking de la boulangerie Paul, et 2 policier été là en train de faire un controle radar, l'ayant vu elle s'ai pris 90 € d'amende et 3 points en moins.

Le soucis c'est qu'elle est en "A" et elle devait récupérer ses 6 points en fin d'année.

Ma question est y a t'il moyen de le faire sauter, et va t-elle quand meme récuperer ses 6 points en fin d'année?

Merci (Mp si vous avez des connaissances)

[fab5986 0]

elle ne recupereras pas ses 6 points en fin d'année mais au bout de 2 ou 3 ans sans infraction je croit..

[Mike591111 0]

Orthographe corrigés.

Merci de respecter le post car c'est sérieux

[Mike591111 0]

Voila ce que je vien de trouver sur internet =>

POUR LES PERMIS PROBATOIRE :
Dans le cas où vous avez perdu 1 ou 2 points, il est possible de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière qui vous permettra de regagner jusqu'à 4 points (dans la limite des 6 points maxi de votre permis probatoire).
Vous pouvez également récupérer tous vos points après 3 ans sans infraction à compter de la date de la dernière infraction, dans ce cas vous obtenez automatiquement 12 points.
Si vous commettez une infraction entraînant la perte de 3 points ou plus, vous devrez obligatoirement suivre un stage dans les 4 mois suivant le moment où vous avez reçu la lettre recommandée vous informant du retrait de points.
Une attestation est délivrée en fin de stage. Elle permet le remboursement de l'amende et de gagner 4 points sans pour autant dépasser le total des 6 points pendant la période probatoire.
Le fait de ne pas suivre ce stage vous expose à des poursuites par le procureur de la République impliquant une amende de 135€ et une suspension de permis pouvant aller jusqu'à 3 ans.
Attention, si dans une période de 2 ans après avoir suivi un premier stage, vous êtes dans l'obligation d'en suivre un à nouveau, l'amende vous sera rembousée mais vous ne pourrez pas prétendre à récupérer des points.

Donc je pense que pour les points c'est mort, par contre pour le reste si vous avez possibilité faites moi signe.

[M@xpower 0]

ce probleme là mais arrivé exactement pour la meme chose (franchissement dune ligne continue a maubeuge)
-3 pts +90euros
dc maintenant jatends de recevoir le papier pour me signaler que jai bien mes 3points qui ont sauté & hop je vais faire mon stage car je vais pas jouer avc le feux avc mes 3 malheureux pts

[jonspeare1 0]

j'ignorai tout ça,deg pour la miss!!!

ca va ils se font pas chier -3pts + 3ans calcul radical

[TheZeuzbass 0]

ecoute pour ma part si tu peux m'envoyer la photocopie du pv par mail comme ca je peux voir s'il y a des fautes dessus ca pourrait l'annulé sans indulgence

[M@xpower 0]

je te montrerai sa vendredi prochain si sa te derange pas
ps : je me suis pris encore 2ammendes samedi ( bruit + le A) sa commence a me casser les .....

[TheZeuzbass 0]

maxime a écrit:

je te montrerai sa vendredi prochain si sa te derange pas
ps : je me suis pris encore 2ammendes samedi ( bruit + le A) sa commence a me casser les .....

ok si je suis la pas de blem

[GTIGRIFFE11 0]

Pour le bruit ils avaient un sonomètre ??
Je me suis fais arrêter une fois pour le " A" et j'ai demander pour le bruit, le gendarme m'a repondu que sans le sonomètre ils pouvaient pas verbalisé !!

[TheZeuzbass 0]

GTIGRIFFE a écrit:

Pour le bruit ils avaient un sonomètre ??
Je me suis fais arrêter une fois pour le " A" et j'ai demander pour le bruit, le gendarme m'a repondu que sans le sonomètre ils pouvaient pas verbalisé !!

il existe une infraction pour le bruit sans avoir de sonomètre, si mes souvenirs sont l'infraction c'est émission de bruit pouvant causer une gêne pour les usagers

[Mike591111 0]

Le truc c'est qu'on à envoyé un chéque d'un montant supérieur, c'est à dire 92 €, ils devraient donc nous renvoyer un trop percu qu'on encaissera pas. Normalement temps qu'on a pas encaissé ce chéque il n'y a pas perte de point. Donc jusque décembre ca devrait etre bon

[rocks 0]

Mike59 a écrit:

Le truc c'est qu'on à envoyé un chéque d'un montant supérieur, c'est à dire 92 €, ils devraient donc nous renvoyer un trop percu qu'on encaissera pas. Normalement temps qu'on a pas encaissé ce chéque il n'y a pas perte de point. Donc jusque décembre ca devrait etre bon

déjà entendu parler de cette hisoire qu'il faut doner plus que l'amende et ne pas encaisser pour ne pas perdre les points en espérant pourtoi que sa marche

[pleymo59ak 0]

tiens ns au courant si ca fonctionne car moi aussi j'en est deja entendu parler mais je sais pas si ca marche:s

[Dan_591 0]

Ca ne marche pas me suis renseigné auprès du contrôleur des régis d'état. Le traitement de l'amende et le retrait de point sont effectués par deux service diférent
Retrait de point---> Préfecture
Encaissement de l'amende-----> Trésor publique

Maxime envoie un MP car j'aimerais savoir si tu as été verbalisé par la PN ou PM

[Mike591111 0]

Dan_59 a écrit:

Ca ne marche pas me suis renseigné auprès du contrôleur des régis d'état.

Je confirmerai quand j'en saurais plus

[paw11 0]

pour précision en effet il s'agit bien de 2 services différents si certain ont eu un délai car ils n'ont pas encaisser le trop plein il s'agit plus d'une lenteur administrative qu'autre chose. Il existe plusieurs façons de faire "sauter" un procès verbal:
- le procès verbal est mal rédigé (date, modèle du véhicule, erreur d'immatriculation...) auquel cas le pv saute encore faut il envoyé un courrier en rar au réclamation de pv.

- pour toute infraction vous pouvez contester le pv auprès de l'hotel de police ce qui souvent ne sert à rien et si vraiment vous avez été victime d'une "erreur" appelons-la comme telle vous devez écrire un recommandé auprès du procureur de la république en effet lui seul est dans la mesure d'établir un procès verbal non conforme, il existe d'autre techniques encore plus efficace mais pour en savoir plus contacter un avocat spécialisé (il en existe pour tous les types d'infractions dont le code de la route pour avoir des coordonnées envoyez moi un mp...), je ne dis pas que c'est la solution à tout mais l'erreur est humaine et je ne fais ici que de l'information judiciaire en aucun cas je prone un non respet du code de la route.

[Mike591111 0]

Je confirme que ca ne marche pas, aprés une semaine elle a recu une lettre comme quoi la somme n'était pas bonne et elle avait 1 semaine pour redonner la bonne somme ...

On attend la suite

[pouiki6211 0]

Mike59 a écrit:

Je confirme que ca ne marche pas, aprés une semaine elle a recu une lettre comme quoi la somme n'était pas bonne et elle avait 1 semaine pour redonner la bonne somme ...

On attend la suite

sa ne marche pas !!j'ai r'envoyer un cheque avec la bonne somme

[TheZeuzbass 0]

ils se sont rendu compte qu'un grand nombre de personnes effectuer un chèque superieur au montant à payer et qu'apres ils n'encaissaient pas le trop percu donc voila le jeu est découvert

[snoop01 0]

Je ne savait pas pour le stage obligatoire
Deg pour ta copine quand meme

[tomlan111 0]

+1 avec thezeuzbass pour regarder ton timbre amende vendredi di tu veux mais ca va être dur de trouver des erreurs je pense sur le pv, faisant ca tous les jours, je ne pense pas qu'il fasse la moindre erreur sur le timbre amende (surtout par les motards...). Après il fautr également savoir que s'il y a une erreur , il faut envoyer un courrier à l'officier du ministère publique qui lui seul peux prendre la décision d'annuler la contravention. Donc si le timbre amende comporte une erreur minime, rien ne sert d'écrire, l'officier du ministère publique ne fera sans aucun doute aucune indulgence se mettant du côté de l'agent verbalisateur. Surtout faites super gaffe a cet endroit (la prison) car ils y sont les 3/4 du temps (ligne blanche,feux rouges ou oranges,le scénic avec le radar le long de la prison...)

[tomlan111 0]

et malheuresement si la contravention est validé, elle ne récupérera pas ses 6 points a la fin de l'année

[paw11 0]

une petite précision juridique si il y a erreur sur le procès verbal celui ci est de par la loi non conforme aucun officier ministériel n'a le droit de juger de la gravité de l'erreur, dans le cas ou l'officier du ministère publique vous dit que votre pv est non conforme garder le dit courrier, transmetter le au procureur de la république en rar et votre procès verbal sera déclaré non conforme car même le procureur dans ce cas prècis ne peut qu'appliquer la loi et non l'apprécier dans son intime conviction.
un petit site web avec un contact professionnel si vous avez un soucis avec une infraction au code de la route http://www.coin-avocat.com/ on sait jamais ça peut toujours servir. il existe une règle essentielle en droit: il y a l'application, l'exécution et l'appréciation de la loi à chacun son travail et la loi sera respecté.

[Schumette80 0]

Pour un TA de stationnement sur Amiens,un beau jour j'ai recu une lettre avec une amende majorée (alors que j'etais sur Abbeville ce jour la...ticket de caisse a l'appui) j'ai donc fait appel au service de l'officier du ministere publique...alors que je n'etais meme pas la a la date et a l'heure dite, de plus jamais je ne me stationne dans cette rue...et le comble du comble : erreur d'ecriture au niveau de la date...(je ne sais pu si c des barres qu'il faut mettre ou des points mais ce n'etait pas bon) et catégorie du VL : Autre .... alors qu'il y avait la marque de mon VL sur le TA...

Donc le tout a ete renvoyé au Monsieur....et depuis j'ai jms eu de nouvelle...
et cela fait maintenant 6ans alors est ce ke chercher la tite bete sr les TA fonctionnent encore...A VOIR...

[TheZeuzbass 0]

moi je dis qu'il ne faut pas lacher le morceau toujours regardé s'il existe une erreur sur le TA

[pausepipi1 0]

et moi je dis :

QU 'ILS NOUS FONT CHIER AHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHH

[pierrotRS20041 0]

Mike59 a écrit:

Orthographe corrigés.

Merci de respecter le post car c'est sérieux

lol orthographe corrigée plutôt

[cabman591 0]

Dan_59 a écrit:

Ca ne marche pas me suis renseigné auprès du contrôleur des régis d'état. Le traitement de l'amende et le retrait de point sont effectués par deux service diférent
Retrait de point---> Préfecture
Encaissement de l'amende-----> Trésor publique

Maxime envoie un MP car j'aimerais savoir si tu as été verbalisé par la PN ou PM

tu es de la PM a maubeuge si mes souvenirs sont bons, j'avais une audi TT noir , jantes noires , on avait deja discuté un soir au budé , tu dois te souvenir

[paw11 0]

en tout cas si quelqu'un a des soucis avec un pv ou autre envoyer moi un mp et je tenterai de vous répondre au mieux, si je peux aider.

[Schumette80 0]

paw a écrit:

en tout cas si quelqu'un a des soucis avec un pv ou autre envoyer moi un mp et je tenterai de vous répondre au mieux, si je peux aider.

Le mieux c'est de pas en avoir

[Schumette80 0]

(

pausepipi a écrit:

et moi je dis :

QU 'ILS NOUS FONT CHIER AHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHH

Perso ils font leur boulot...et s'il n'y aurait pa de PN ou de Gengen...ca serait plus que le bordel sur les routes !!!

Apres c'est sur y'en a qui abuse et qui cherche la tite bete...mais bon...c'est comme partout, t'as une tete qui passe pas...tu te fais saccer...
et plus si tu te la ramenes...c'est pire

Viveeeeee la policeeeeeeeee et les gengen' (sauf les cons qui veulent po me laisser passer qd je bosse)

[le.cascadeur 0]

Oui elle va recuperé ses 6 points j'ai eu aussi le mm truc et je me suis renseigné !!
Donc voila