Pascal du 47 0 Posté(e) le 21 janvier 2011 Le saviez vous?Le 20 Janvier 2011, je suis allé passer le CT à ma TXA.Le numéro de chassis n'est pas lisible.Le contrôleur m'a dit qu'il faut le faire refrapper, maintenant il faut qu'il soit lisible,(c'est une contre visite).Il a été conciliant, il ne l'a pas marqué sur le procès. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) le 21 janvier 2011 Absence de plaque constructeur ou non concordance avec la carte grise = CVDifférence du numéro de série de plus d'un caractère = CV Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Wan 0 Posté(e) le 21 janvier 2011 N° de châssis ou la fameuse "frappe à froid" (à moins que ce soit la même chose) ? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
l'irlandais 0 Posté(e) le 22 janvier 2011 il y a un article sur le gazoline de février concernant le CT et la frappe à foid Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Mr Hulot 0 Posté(e) le 22 janvier 2011 J'allais le dire... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
8et8 0 Posté(e) le 23 janvier 2011 voici une précision pour les cartes grises collection Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
R1156 0 Posté(e) le 24 janvier 2011 merci pour ces précisions Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Pascal du 47 0 Posté(e) le 24 janvier 2011 8et8 a écrit: voici une précision pour les cartes grises collection Si j'ai bien compris (le dernier paragraphe), j'ai ma TL de 73 qui est en carte grise collection, son contrôle technique arrivait en fin de validité en décembre 2010 (contrôle passé lors de la vente) , je peux donc attendre encore 3 ans !!!. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
8et8 0 Posté(e) le 24 janvier 2011 je le comprendrais comme toi . Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Ursulon 0 Posté(e) le 15 février 2011 nC'est dans l'artice 16 du JO du 5 septembre 2010, (un dimanche) qu'il est mentionné : H. Véhicules de collection Contre-visite (oui/non)H.1...H.1.3. Frappe à froid sur le châssisH.1.3.1. SpécificationH.1.3.1.1. Non-concordance du numéro d’identification avec le document d’identification NH.1.3.2. DiversH.1.3.2.1. Absence NH.1.3.2.2. Illisible ou contrôle impossible NA la fin de l'article 13 : la définition de "VEHICULE DE COLLECTION" 7o Au titre de la présente annexe, on entend par véhicule de collection les véhicules dont le certificatd’immatriculation porte la mention “véhicule de collection” et les véhicules dont l’attestation prévue au point adu II du paragraphe 4E de l’article 4 de l’arrêté du 9 février 2009 susvisé indique une première mise encirculation de plus de trente ans. »Il me reste trouver l'arrété du 9 fervrier 2009 ! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites