legislation et reglementation du tuning en france

[enzyme 0]

Tuner ca caisse c attirant mai attention car le tuning est tre restrint en france alor pour rester dan la legalité et evité les amandes rien de plus simple voila quelque points de legalité:

*Plaque d'imatriculation

pour les plaque referer vous a l'article de stefanie trés complet

*Bandes pare-soleil

autoriser si celle ci depanse pas les 15cm (question de visibilité)

*l'essuie-glace monobras

rien de bien claire a se sujet mai si il est en possition repos o milieu du pare-brise ca peu etre une source d'amande car il reduirai la visibilité enfin selon les kepis....

*sono

pour eviter de se faire confiscer son matos et prendre une amande pour nuisance sonor ou trouble de l'ordre puiblic mieu vos soi baissé le volume ou sinon avoir un interupteur a oirter de main afin de pouvoir couper l'ampli et boum plus de nuisance sonor l'infraction en peu plus etre prouver par les forces de l'ordre donc plus de prob

*jantes

les jantes ne doivent pas dépassé de plus de 2 pouces de la taille d'origine. sinon pour la tenu de route essay d'avoir tjr le mm circonference k'a l'origine.A par ca tan ke rien ne depasse de la carosserie ca devrai passer trankill.

*suspenssion rabaissée

garde au sol maximal, par rapport a celle d'origine, est de 40 mm . ormi ca si rien ne touche c bon po de prob.

*pots d'echapements

alor mise a par ne pa faire un boucan de tt les diable, ne pa polluer et faire en sorte ke le pot ne depasse po trop de la carroserie (koi ke c deja po mal comme restriction)
c autorisé.

*kit carrosserie

pour les kits c plus o bon vouloir de l'agent meme si les cause de verbalisation son souvent les modifs persos avec un kit standar pas de probleme(mai bon y en a à tt les coins de rue c blasant )

*siéges et harnais

doivent etre conforme au normes européennes et solidement boulonnés au point de fixation d'origine (ormal sinon le harnais ne sert a rien si il se detache) de meme le harnais doi pouvoir etre mis et enlevé a une main

*portiére et hayon

meme si on fai soter les serrures la portiere doi tjr avoir une ouvertur manuel de l'exterieur(pour les secours on c jamai c ta vie apré tout). les hayon doivent avoir un moyen d'ouvertur exterieur ou interieur

*pedalier

le pedalier doi comporter du caoutchou sur le frein et l'embrayage et etre suffisement espacer pour pa actionner 2 pedales en meme temp (le mieu c de garder l'espacement d'origine entre les pedale),le minimum légale entre 2 pedale est de 5 cm.

*airbag

dans le cas ou vous changerier un volan de serie contenan un airbag pour un volan n'en ayan po (ce ki est tt a fai legale) il ne fo pas ke le voyan airbag reste alumé en permanence il doi donc etre debranché

*neons flashing

neons et flaching sont interdi sur la route et ce kel k'il soit et ou k'il soi interieur et exterieur et interdit..... snif....

*tout le reste

comme tu la compri en france le tuning c juste pour les meeting.kan o autre modif a aporter elle son 9 fois sur 10 illegale.....pour etre sur de pas se mettre en littige avec la loi va voi un controle technik et explicite leur ton projet il te diron ce ke tu peu faire ou po l'avantage c ke kan t'ira passer le CT po de prob ils son o courant de tt ton projet et donc il sera vierge.

..............................7h33 du mat je v allé dodo moi................................

[Stéph@nie-tuning-attitude 0]

houla c abuzé toute lé restrictions kan mm! on a pa le droi a rgan chozzzzzzzzzz

[Stéph@nie-tuning-attitude 0]

*
Avertissement

Nous vous rappelons que toute modification notable de votre véhicule ou d'un élément de votre véhicule vous oblige à présenter ce dernier au service des Mines pour une réception à titre isolé (Art. R. 321-16 du Code de la Route). Ces transformations notables devront par ailleurs faire l'objet d'une déclaration claire et précise auprès de votre assureur afin d'éviter tout problème ultérieur relatif à la garantie.Enfin nous vous rappelons que l'utilisation de matériel non homologué est interdite sur route ouverte au public. Cette utilisation doit être réservée à des manifestations sportives sur circuits spécialisés ou sur terrains privés.

[Deepsea 0]

Il faut ajouter le point de vue assurence qui n'est pas à négliger !

Tout d'abord, une modification portant sur le moteur, que les équipement soit homologué ou non, peuvent porter préjudice. En effet, les dits équipements augmente la cylyndré ou la puissance du véhicule, ce qui est tout simplement considéré comme un fraude à l'assurence, donc attention aux poursuites qui peuvent s'en suivre. De plus, si ces équipements rendent le véhicule non homologué, cela peut allez très loin, lors de dégat corporelles.

Les modifications non-homologuées, sont a proscrire, AUCUN contrat d'assurence ne les considèrent. Tout accrochage/accident avec un tiers réponsable vous sera mis en cause par un simple : "votre véhicule étant non-homologué sur la voie publique, il ne devait pas être en circulation" donc évidence que tout les torts vous seront du.

Les modifications artisanales sont à banir car necessite une expertise suffisement couteuse pour être disuasive ! (par ex : faire fondre les triangle pour rabaisser le véhicule, je que personnelement je déconnseille au passage). Votre voiture est donc considéré comme dangeureuse.

Les équipements "touch" (sono y compris) ne sont que assuré que si déclaré, c'est d'une évidence.

Donc pour bien faire, restez dans les normes légales et autres homologations, cela pourrai vous simplifier la vie et éviter des FORTES complications.

Pour toutes déclarations à l'assurence, biensur, une lettre recommandée

Amicalement - Deepsea

[Stéph@nie-tuning-attitude 0]

merci de ses infos !

[enzyme 0]

Maintenan ils est desormer interdi de changez c jantes n'importe comment il fo se restreindre o limite fixer par le constructeur donc l'augmentation de 2 taille legale est fini...
donc si vous voulez passez outre achetez les jantes et montez les vous meme et de preference evitez feu ver et nauroto sof si vs y allez en donnan l'entrax nombre de troue et le modele souhaitez dan la taille souhaitez!!!!!

sinon il refuseron la ventes des jantes ( arrivez a un pote ki voulez montez de jante en 15 sur ca polo et po de bol il allez a feu vert et le vendeur a di c 14' ou rien!!!!!!!)

MERCI LA LEGISLATION!!!!!!!!!!!!

[enzyme 0]

Mouhahah ki veu faire homologué son projet tuning o mine ke je me mare..........

Ca a ete mon cas evidemen un 1400 avec un carte grise de 1100 c chô
donc on galere environ 2h o tel pour avoir le numero des mines on els apelle on expose le probleme et là.l'operatrice o telephone di k'il fo l'aprobation du constructeur donc bon.....
montez a bordeau pour payez un technicien de chez renault(pour mon cas) pour esperer son accord(bonne chance.....) et enfin de retrouver a pâyer les mines(enfin d'ici a ce e le constructeur donne son aval fo avoir la gorge profonde).....

En gros l'homologation o mines c MORT merci encore la legislation.......

[Stéph@nie-tuning-attitude 0]

j'ai entendu parlé d'une loi qui interdirais une partie des modifications voir toutes sur les vehicules? pensez vous que cela va se faire?

[jujuclio 0]

c'est deja fait on a pas le droit de modifier les caractéristiques du constructeur

http://www.how2tune.be/main.php?lang=fr

[Stéph@nie-tuning-attitude 0]

hoi mais ils cherche pas trop a ce niveau la quand meme

premier truc deja tout bete je respecte pas alors

eclairage de la plaque : L’éclairage doit être blanc;
il est vert chez moi

rien que ca deja...

[jujuclio 0]

ben tu c il y a pas mal de caisse modifiès qui n'ont meme plus d'éclairage de plaque arrère.
Donc c'est deja pas mal

Moi j'ai rechoppé l'éclairage d'origine et intégré au pc
mais bon si une ampoule claque je doit demonter le pc

[HCPOWER 0]

il me semble que les sièges baquets et les harnais sont interdits en france maintenant j'ai lu sa dans un ADDX si je retrouve l'article je le posteré

[metal_hurlant 0]

Vraiment, le gouvernemet fait vraiment tout pour tuer le tuning! On fait une MANIF! LOL MDR

[bdaboah 0]

Il faut juste pouvoir se défaire de son siege d'une seule main

[mika-206 0]

ça y est je me suis fait arreter aujourd'hui même, les flic on controler mes papiers, jusque là tout va bien, puis il commence a me demander si le pot et homologuer, et y continu avec le bequet, le capot, et enfaite toute la voiture... je lui est repondu que toute les pieces, comme les phares, pot ect... ont étaient acheter en magasin et que sur l'article il y avait marquer homologuer... il me dit que même si c'est marquer homologuer, ce ne l'ai pas sur la route. il m'explica que toute modif sur voiture est desormais interdit sauf passage au mine...
donc je lui dit: comme si les gens aller passer au mine, pour un crochet d'atelage ou pour des antibrouillard ou pour même pour une antenne tuning...
il me fit comprendre de ne pas faire le malin et me laissa partir en me disans que si ça avait été les motards je me serais pris une belle ammende pour la voiture...

c'est vrai que le gouvernent pousse le bouchon un peut trop loin, bientôt on aura un permis a point pour marcher et le premier qui fait un pas de travers y perdra des points + un pv... c'est vraiment n'importe quoi...
mais on ait dans un pay libre tant qu'on reste chez nous notre proprièté, des qu'on met un pied dehors, c'est foutu on est cuit

mais bon faut faire avec, a moins de faire une grosse manif de tuneur...

[bdaboah 0]

Citation :

sauf passage au mine...

Kesce que c'est ? jconnais pas

Ca va il on ete gentil avec toi ^^

[mika-206 0]

le passage au mine, c'est pour faire homologuer ta voiture si elle a subit des modif...

ils ont etait gentil parceque il fait chaud et qu'il voulait vite ce mettre a la clim dans le camion

[Bullit_42 0]

je fais des recherche concernant la loi en france,savoir ce qu'on peut ou ne pas faire.

J'ai lu tout ce qui a ete dit ici,c'est tres bien, mais tout ca ne me parait pas assez clair...

Je vais me renseigner pour savoir ce qui se pond comme loi "anti tuning" pour essayer de voir jusqu'ou on va aller.

Donc je lance un appel a toutes les personnes qui souhaite faire evoluer les mentalites des gens du gouvernement pour eviter que notre passion disparaisse.

Si vous avez des infos n'hesitez pas a les partager...


MERCI ...

[NXmena 0]

Les gars c'est pour sa que moi je m arracheee loiiiin de la frannncceee au moin fini toutes ces enmerdessss ++

[NXmena 0]

mdr j'ai l'impression qu'apré que je soi passer plus personne laisse de post Xd pourquoi???, trooos deg????? :p:p

[pat34 0]

Non, pas deg du tout, parce que je connais les lois en ce qui concerne le tuning en france et celles en applications aux states, selon les états bien sur, et je ne suis pas sur que tu gagnes au change, malgré ce que montrent les films...

[NXmena 0]

MDR tkt c pas par rapport o film que je me base tkt

[the.gardenman 0]

Pour les néon externe ont ma eu dis, que cétait autoristé, si cétait de la lumière indirecte, c'est à dire que si on voit la lumière et non le néon en lui même.

C'est un fils de gendarme qui ma dis sa mais bon cétait il y à quelque temps, donc ca à peut etre changer depuis.

[bdaboah 0]

the.gardenman a écrit:

Pour les néon externe ont ma eu dis, que cétait autoristé, si cétait de la lumière indirecte, c'est à dire que si on voit la lumière et non le néon en lui même.

C'est un fils de gendarme qui ma dis sa mais bon cétait il y à quelque temps, donc ca à peut etre changer depuis.

Tu parles pour la france la ?

[the.gardenman 0]

Oui pour la france

[bdaboah 0]

à vérifier

j'ai toujours entendu dire que c'était interdit

[the.gardenman 0]

Moi aussi j'avais toujours entendu dire ca, je croyai qui me prenné pour un con au début, mais bon comme tu dis, à vérifé

[Stormk306 0]

pareil que remy

les néon ne sont pas des lumiere directe donc pas d'ammende (source d'un gendarme que je connais)

[bdaboah 0]

Et des néons sur la plages arières ? c'est toléré ?

[Stormk306 0]

la non vu que c'est lumiere directe a hauteur du conducteur qui peuvent eventuellement etre genan

[Bullit_42 0]

j'ai trouvé quelques infos sur le site de la securite routiere concernant les vitres teintées et certaines modifs du vehicule


Question posée sur le site : Je souhaiterais connaître les dispositions légales actuelles concernant les vitres teintées. Existe-t-il une interdiction en tant que telle ? Est-il nécessaire de pouvoir distinguer le conducteur ?



Il convient de s'assurer du respect des articles R. 412-6, R. 316-1 et R. 316-3 du code de la route :

R. 412-6 : tout conducteur de véhicule doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres qui lui incombent. Notamment, ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par l'apposition d'objets non transparents sur les vitres.

R. 316-1 : tout véhicule doit être tel que le champ de visibilité du conducteur, vers l'avant, vers la droite et vers la gauche, soit suffisant pour que celui-ci puisse conduire avec sûreté.

R. 316-3 : toutes les vitres, y compris celles du pare-brise, doivent être en substance transparente.

En conséquence, d'une manière générale, cette opération est déconseillée dans la mesure où elle peut avoir un effet défavorable sur les finalités optiques du vitrage. Toutefois, si le véhicule dispose de deux rétroviseurs extérieurs, un certain obscurcissement de la lunette arrière et des vitres latérales arrière (obtenue par collage ou tout autre procédé) destiné à protéger du soleil les occupants des places arrière n'est pas interdit actuellement.

Par ailleurs, l'arrêté d'application de cet article R. 316-3 en date du 20 juin 1983 modifié dispose que les vitrages en verre des véhicules doivent être d'un type homologué conformément soit au règlement R. 43 de Genève soit à la directive n° 92/22/CEE modifiée par la directive 2001/92/CE. Les vitrages homologués en application du règlement ou de la directive répondent à un ensemble de prescriptions techniques en vue de satisfaire à un certain nombre de critères, notamment de fragmentation en cas de casse pour les verres trempés, de résistance mécanique et de qualités optiques.

En outre, pour le cas d'un vitrage recouvert de matière plastique, le règlement et la directive prévoient des essais complémentaires (notamment résistance à l'abrasion, à l'humidité, aux changements de températures, au feu et aux agents chimiques) qui viennent s'ajouter aux essais de base réalisés sur le vitrage. En conséquence, toute pose individuelle d'un film plastique sur un vitrage en dehors de ce cadre réglementaire, d'une part, vient modifier les caractéristiques de base de ce vitrage et, d'autre part, ne répond pas aux dispositions complémentaires imposées pour le plastique lui-même.

Les infractions sont prévues dans les articles du code de la route eux-mêmes.


Question : Je suis un fan de tuning-auto. Puis-je rouler sans risque avec mon véhicule transformé ?



Tout dépend des transformations effectuées. La modification des performances du moteur ou de l'éclairage, le changement des suspensions (accompagné ou non d'un abaissement de la caisse) et l'augmentation des dimensions des pneumatiques et des jantes modifient souvent considérablement les performances et le comportement routier du véhicule. Par rapport au modèle initial, vendu neuf par le constructeur et testé au moment de la réception, il n'y a plus beaucoup de points communs.

Il s'agit alors d'un modèle particulier qui doit subir une réception à titre isolé à la DRIRE (direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement) (anciennement services des mines) la plus proche pour se voir éventuellement attribuer une nouvelle carte grise si les modifications touchent les caractéristiques techniques inscrites sur celle-ci.

Si les transformations concernent les éléments de confort (revêtement de sièges, tapis de sol), il convient de vérifier au cas par cas si ces modifications ne mettent pas en cause la sécurité des usagers de la route.

Il est toujours préférable d'effectuer ces transformations avec des équipements officiellement homologués par le constructeur du modèle.

Si vous en avez d'autres n'hesitez pas...

[Bullit_42 0]

celui la par contre ma fait sourire mais c'est tellement vrai a mon avis

info prise sur weaky.free.fr

"Et au niveau de la législation ?
Ah, mon point préféré... Les hauts responsables français doivent considérer que les français sont des irresponsables à qui on ne peut pas laisser d'initiatives, ou bien leurs homologues européens sont inconscients ! Toujours est il que comme pour le bridage moto par exemple, les français sont moins gâtés que leurs voisins.
En effet, en Angleterre, pour qu'un véhicule (je n'ose même pas employer le terme voiture) soit autorisé à rouler, il doit posséder des feux et phares à hauteur réglementaire, et les roues ne doivent pas dépasser de la carrosserie. Ce qui laisse la porte ouverte à pas mal de transformation (genre Golf I bimoteur 400cv...). En Allemagne, c'est plus contrôlé mais on a quand même le droit de modifier sa voiture. Seule contrainte : Que les pièces rapportées soient homologuées par le très sérieux TüV et que cela soit mentionné sur la carte grise (gratuite) du véhicule. Rien de bien gênant donc !
Chez nous, nous avons le droit... de ne rien faire ! Ou bien chaque petite modification doit passer aux Mines pour homologation à titre particulier, autrement dit pour ne pas être homologué. La lourdeur des démarches et le peu de chances de réussite font que les gens préfèrent rouler illégalement plutôt que tenter d'être en règle. En pratique, il est toléré de changer le diamètre des jantes si le développement des roues ne varie pas de plus de 2%, et on ne vous dira rien si vous mettez un pot sportif (si celui-ci est homologué...). C'est à peu près tout ce que vous avez le droit de faire."

[Stéph@nie-tuning-attitude 0]

tellement vrai !

[headfire 0]

carrement vrais pour l'homologation en france!!! je vous raconte pas la galère pour passer a la drire avec une version us!!

la drire "ben monsieur faut changer vos feux!! les veilleuses c'est les clignos et les anti brouillard!"

moi "ben ouai mais bon en espagne elle a était homologuer comme ça!les veilleuses sont dans les anti broulliard et l'espagne c'est dans l'UE non alors pourquoi ici c'est pas bon???"

la drire "oui mais en france c'est diffèrent"



"vos vitre elle sont pas marqué de la norme UE!!"

"ben ça reste des vitres "

"et les clignos rouge la c'est pas bon!!"

"pourquoi ils clignotent!!c'est bon"

oui mais ils sont pas orange!!

la j'ai arreter de répondre sinon je l'aurai insulter

et je vous parle meme pas des papires qui demande!!et en plus faut que je me démerde a retrouver les traces de la voiture chez la "drire" d'espagne (j'avais 3 de moyenne en espagnol)

résultat j'attend un peu et je passer par une homologateur 1000euros plus chere


vive la france et son administration!!!!

alors faire homologuer des kits carroseries et des prépas moteur ici faut pas rever c'est impossible!!!!!

pourtant ça pourrai etre une solution pour plus de sécurité!!


aller cout de gueule fini

[Bullit_42 0]

joli coup de gueule headfire...

l'administration francaise

[mika-206 0]

voila je vien de faire arreter pour la deuxieme fois, pour la 206, ils voulaient me l'immobiliser, j'ai cratter comme j'ai pu et il m'on laisser partir, mais ils m'ont: " qu'on ne te revoie pas sur nime, sinon c'est l'immobilisation et la fourriere "

ça devient chaud bouilland de rouler... ça soul

[Bullit_42 0]

ils sont grave vers chez toi... c'est chaud

mais dis le s'il te rechope et t'immobilise,je suis pret a faire qqch,je sais pas encore trop quoi mais la ya vraiment un gros souci.

Si tu n'a rien fait de mal que tu roulai tout simplement,ils peuvent pas te dire ca. C'est un peu de l'abus de pouvoir...Sous pretexte qu'ils sont flics ils se croient tous permis,c'est degueulasse...

[mika-206 0]

enfait je ne roulais même pas, on etait juste plus de quatre voiture sur un parking, et ils se sont enflammé... je pense que s'il pousse le bouchon un peu trop loin, il va y avoir des soucis