Obtenir papier Belge d'une voiture française

[Evile 0]

Bonsoir,

Je vais bientôt faire l'acquisition d'une voirutre française que l'on me donne déjà a ce niveau la je ne sais pas comment faire pour être légale un papier du proprio me disant qu'il me donne la voiture a titre gracieu?

Et ensuite pour obtenir une carte grisse comment je dois faire?


Merci beaucoup.

[dub622 0]

si j éttait toi je lui demanderai une facture meme si tu ne la paye pas mais c est plus simple pour tout le monde parce que tu vas en avoir besoing pour la douane je pense et pour l assurance

[Evile 0]

Merci pour t'as réponse dub!

Sur une facture il faut obligatoirement indiquer un montant?

Sinon aprés je dois faire quoi pour obtenir la carte grisse belge? y'a un endroit spécial j'ai vus qu'il fallait avoir une certaine vignette 705 je crois que j'ai a la douane et la mettre sur la demande d'immatriculation.

Pour l'assurance pas de soucis elle vas être utilisée que sur circuit.

[dub622 0]

mais attention, de ne pas faire une facture trop grosse parce que tu devrai payer la tva dessu donc 21%du montent de la facture

[CafeRacer750 0]

Comme je suis dans le même cas que toi, sauf que moi je l'achète la titine, je peux te donner quelques infos.

Tu dois avoir tous les documents du véhicule français ainsi qu'une facture en bonne et due forme (telle qu'on la concoit ici en Belgique)

Tu dois aussi avoir un certificat d'homologation européen pour le véhicule. Attention, en France, ce document n'est absolument pas courant!!!!
Si tu ne l'obtiens pas du "vendeur", tu dois le demander en Belgique via un concessionnaire ou l'importateur de la marque (~1mois de délai). Moi, c'est le vendeur qui l'a demandé en France.

Ensuite, obtenir le document d'immatriculation belge (rose). Si j'ai bonne mémoire, c'est ton assureur qui te le donne.

Une fois la voiture rapatriée avec ses plaques françaises, tu dois la présenter avec tous les documents au bureau des douanes. Vérification des papiers et du véhicule et apposition du cachet des douanes. Prix selon age du véhicule.

Reste à la présenter au contrôle technique pour une visite approfondie et un dernier cachet sur ton document rose.

Avec ça, t'as plus qu'à t'adresser à la DIV pour l'immatriculation.

Si tu en veux plus voici les adresses des bureaux de douanes. A celui de Nivelles, tu auras une dame charmante qui explique très bien.
C'est elle qui m'a renseigné

Bonne "importation"

dub622 a écrit:

mais attention, de ne pas faire une facture trop grosse parce que tu devrai payer la tva dessu donc 21%du montent de la facture

Pas entre particulier, à ce que je sache