Nouvelles réformes

[Mac Fly 0]

Extrait du forum de notre club, traduit par notre président:

voici en gros une traduction de la nouvlle circulaire qui vas bientot sortir


Les tuners, > la nouvelle circulaire Tuning !!! Entrera en vigueur à partir du 15 mai 2006.

On sera publié prochainement dans le moniteur belge, lors de la publication tu aussi ceux-ci peux regarder sur le site internet suivant www.mobilit.fgov.be
http://www.mobilit.fgov.be ou www.streettuner.be.
http://www.streettuner.be

Dans l'attente de l'entrée en vigueur de la nouvelle circulaire, à
GOCA, l'instruction a été donnée que, en ce qui concerne :

- non -e - ou E-homologuer les miroirs à l'extérieur ;
- non -e - ou E-homologuer laisse sortir ;
- non -e - ou E-homologuer(matières autre que métal) le capot,

une document avec une validité de 3 mois au lieu de 15 jours
sera livrée.

Cette nouvelle instruction entre en vigueur à partir 24/04/2006 des
remarque : Les véhicules qui sont avancés à partir du lundi avec
une validité restreinte de 15 jours (qui est encore valide) en ce qui concerne ces 3 rubriques peuvent obtenir
une prolongation de 3 mois sans frais supplémentaire.

Les véhicules dont la validité restreinte est dépasse,
obtiendront une prolongation de 3 mois, après des frais administrative de
compensation 6,00 des EUR.

Les conditions e - ou E-homologue et la procédure de validation
connexe éventuelle valent uniquement (à l'exception des lumières)
pour les véhicules avec une attestation de conformité européenne ou
C.O.C. (= véhicules enregistrer à partir du 1er janvier 1998) et pas
pour les véhicules avec une approbation nationale.

En ce qui concerne les procédures de validation de non -e ou
E-homologue les parties, les producteurs ou les fournisseurs
servent au plus tard de rentrée un dossier complet au 31, août 2006 au FOD
mobilité et transport.

Jusqu'au 1er septembre 2006, ces parties peuvent sans rapport de
validation et en dessous de la responsabilité du fournisseur ou du
Producteur mettre leurs produit sur le marché.

À partir du 1er septembre 2006, il n'est plus permis de mettre les articles e
- ou E-non homologuer sur le marché sans avoir été
Approuvé au préalable par le FOD (il s'agit : les jantes avec
L’adaptateur, les sièges, laissent sortir, cage de sécurité, portes papillon et (matières non métal) capots).

À partir du 1er septembre 2007, les véhicules qui ont des pièces non homologue et sans E11 les parties qui ont été soumises conformément aux
dispositions de la nouvelle circulaire à une procédure de validation
et pour lesquels aucun rapport de validation ne peut être soumis ou
pour lequel aucun dossier complet au FOD mobilité et le transport n'a
été fait une carte rouge avec une validité restreinte de 15
jours vous sera remis

Il est important que le fournisseur ou le producteur doivent toujours vous les rapports de validation, les
attestations les homologation ou les manuels de montage. Le client ne doit pas activement aller donc lui-même à la
recherche vers ces documents. Tous documents nécessaires doivent
être délivre ou (dans une phase de transition) plus tard le fournisseur
ou le producteur au client être livrés. Pour la composition du
dossier qui doit être soumis au FOD Mobilteit et le transport sert
dans certains cas et au fur et à mesure de la partie il prend
contact avec AIB Vinçotte ou avec le BIVV. Federauto est au courant
de la procédure à suivre.

Toutes les transformations seront dorénavant mentionnées sur le rapport de Tuning. Le client obtient le
choix pour présenter son véhicule soit au contrôle périodique ou un contrôle non périodique.
Dans les deux cas vaut le tarif
de base + 6 EUR pour la délivrance du rapport Tuning. Par conséquent,
il y a seulement 2 catégories des transformations :
- Les transformations admises ;
- Et les transformations interdites.

Les principes fondamentaux restent inchangés.

Pour les spoilers, est dans une réglementation de transition
Prévoient.

Les spoilers dont les matériaux avec un faible absorbions (entre
Autres l'aluminium et le carbone), moyennant les principes
Fondamentaux, il a été respecté, il est accepté jusqu'au 1er
septembre 2007.

À partir de cette date, les véhicules qui seront équipé avec
spoilers semblable obtiendrons une carte verte