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cosworth67

vehicule de collection

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pour ceux qui ont des cartes grise de collection voilà un document que j'ai trouvé sur la nouvelle reglementation,j'espére qu'on pourra le lire



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Invité

Les nouvelles règles se précisent...

La FFVE a diffusé via son site Internet l'ensemble des dispositions qui concernant les véhicules anciens.
Ces dispositions sont bien plus favorables que par le passé concernant les restrictions de circulation des véhicules de collection.

http://www.ffve.org/content/view/81/2/

study

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Bonne nouvelle cheers
Mais espérant que la nouvelle reglementation ne soit pas une nouvelle fois repoussée...

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Invité
Philoo68 a écrit:
Bonne nouvelle cheers
Mais espérant que la nouvelle reglementation ne soit pas une nouvelle fois repoussée...


A priori cette fois "c'est pour de bon" car les deux réformes (numéros + CG collection) seront présentées ensemble.

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Ouai pas mal pour certain changement, mais pour d'autre c po cool scratch



je cite:
Dès le début de 2009, les véhicules âgés de plus de 25 ans mais de moins de 30 ans ne pourront plus obtenir de carte grise de collection. Leurs propriétaires devront attendre le 30ème anniversaire de leur véhicule pour en faire la demande.

C glouk ça, on va devoir se mettre a calculer entre les date pour pas se faire ni... pour faire des papier, et pour ceux qui achètent à l'étranger je vous raconte même po
feu

ci

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ben ceux qui achète une voiture agée entre 25 et 30 ans à l'étranger, faudra soit attendre que la caisse ait 30 ans, ou bien faire une cgnormale avec certif de conformité, qui n'est pas toujours total, et peut parfois necessiter un passage à la drire, autrement plus onéreux et long qu'une attestation ffve à 50€...mais bon dans notre cas, rares sont les vw aircooled qui n'ont pas 30 ans, exeption faite des méxico, donc nouvelle réglementation assez positive. maintenant seront encore accepté par la nouvelle reglementation les cg collection faite jusqu'au 31/12/08 même si le véhicule n'a pas encore 30 ans ! la ffve risque d'avoir une fin d'année mouvementée !

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Philoo68 a écrit:
la ffve risque d'avoir une fin d'année mouvementée !


yes ça va être la dance chez eux.. lol!


ci

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salut cheers

une petite question que je me suis posé cette nuit Sleep

j'ai trouvé une cox qui me plait bien dans le pas de calais, en carte grise collection.
je voulais savoir comment ça va se paser pour la ramener en alsace vu les changements de departement et que normalement elle ne doit pas sortir de sa région ?! scratch

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Invité
Si tu l'achètes ça ne pose pas de problème. Il suffit de circuler avec le contrat de vente.
Le vendeur doit te fournir un contrôle technique. C'est obligatoire pour une vente ... même pour un véhicule de collection.
N'oublie pas de souscrire une assurance...

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Il me semble que pour une carte grise collec il n'y a pas besoin de faire un ct pour la vente (comme pour les autres).
En carte grise collec, le controle tech c'est tout les 5ans, donc tant qu'il est encore vallable, le vendeur peut la vendre dans l'état, pas comme les autre voiture qui doivent avoir un ct de moins de 6mois.

Pour la rapatrier, no soucis, si elle roule, avec l'acte de vente c'est pas un problème pour le retour, pense effectivement à l'assurance, mais si le vendeur l'a encore assuré tu peu rouler avec son assurance jusqu'à chez toi, les assureur couvrent normalement. (à vérifier quand même!!!) mais préfère ton assurance!

Sinon, c'est toujours plus intéressant de trouver ton bonheur avec une cox en carte grise normale (sauf si grand coup de coeur Laughing ) ça restera tjs plus simple pour les papier et tout le reste. Cela n'empèche en rien le fait de pouvoir l'assurer en véhicule de collection (deux chose bien distincte Wink )


Voilà

si t'a d'autre question n'hésite pas

ci

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merci pour vos réponses rapides !
pour le moment je l'ai seulement vu sur photos donc j'attends encore un peu , si j'en trouve une autre

thanksci

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Invité
Il n'y a PAS de contrôle technique tous les 5 ans sur les voitures en CG collection... C'est une mesure qui ne sera en application qu'en mars 2009 (si la loi est votée)

Pour la vente, un contrôle technique de moins de 6 mois est OBLIGATOIRE pour TOUS les véhicules de plus de 4 ans. CG collection ou non. Cette mesure a été instaurée afin que l'acheteur soit informé sur l'état du véhicule qu'il achète.

Un rapport de contrôle technique FAVORABLE doit être présenté en préfecture pour l'obtention de la carte grise normale ou collection.

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ok !

en fait une carte grise collection ne sert pas à grand chose. scratch
si meme les assurances descendent le prix apres 25 ans presque d'office.

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Invité
La carte grise de collection n'a qu'un seul intéret, c'est de pouvoir faire circuler en France des véhicules pour lesquels on ne peut pas présenter de certificat de réception , ou des véhicules anciens sans carte grise, ou des véhicules jamais importés en France ... Pour tous les autres cas il faut rester en carte grise normale.

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hello!

Tu es sur des tes sources johannes a propos du ct et de la cg collection?

Pour moi, dans le cas d'une vente d'un véhicule en CG collection,tu n'a pas besoin de faire un CT.
Il faut seulement qu'il y en ai eu un au moment de l'établissement de la cg collection.

Ensuite,pour les changements de propriétaires,il n'y a pas besoin de repasser au CT pour le moment.
J'ai moi meme acheté et vendu un véhicule en CG collection,la préfecture m'a confirmée cette procédure...

a+!

éno Laughing

en gros,pour passer un véhicule de normale en collection ou sans papier en collection ou pour n'imorte quelles raisons en collection,il faut un CT valide...
Apres,pour la vente et les changements de propriétaires,pas besoin.

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Invité
Citation :
"Il faut seulement qu'il y en ai eu un au moment de l'établissement de la cg collection".


Et c'est le vendeur qui doit (normalement) le fournir. Dans le cas contraire la vente peut être annulée par l'acheteur. Seule la vente de véhicule pour destruction ou en épave ainsi que la vente à un professionnel sont exempts de cette obligation.

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Hello!

Au bas de la carte grise est mentionnée la date du dernier controle technique...
Prenons un exemple avec mon ex véhicule,date du dernier CT en 1999...
Et depuis,trois proprio et jamais de controles techniques et pourtant trois passages en pref...

Je pense que les textes de lois osnt mals faits ou ométants quleques détails...
Dans les textes,je lis" un ct doit etre fait au moment de l'établissement de la CG collection..."

a+!

éno Embarassed

Excuse moi johannes ,je mélange le "pour la vente" et le "aurais-je besoin d'un ct pour refaire la cg a mon nom"...
Dans la loie,il est obligatoire de faire un CT valide ou non pour vendre un véhicule...la nuance avec un CG collection,c'est que ce document ne SERA PAS DEMANDE a la pref lors de l'établissement de la cg au nom du nouveau proprio...
C'est du vécu par de nombreuses personnes!

Smile

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Invité
Et si l'acheteur se fait arrêter alors qu'il roule avec la carte grise barrée et sans contrôle technique valable ?

Cette règle a été décidée pour protéger l'acheteur afin qu'il soit informé de l'état du véhicule avant son achat.

On peut faire sans, mais à ce moment aucun recourt n'est possible en cas de vice caché.

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Invité
jfpanter a écrit:
En gros, c'est le bordel !
COmme souvent en France où on aime bien légiférer sur tout ...

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lollll

J'en remets une couche,on est d'accords sur la forme!

" AVANTAGES / INCONVENIENTS:

* Circulation limitée: vous n'êtes pas libre de circuler comme bon vous semble. Vous pouvez vous déplacer dans votre département d'immatriculation et dans les départements limitrophes. (en considérant les 8 départements de l'ile de France comme un seul: Paris, hauts de Seine, Seine St Denis, Val de Marne, Yvelines, Val d'Oise, Essonne et Seine et Marne). Mais si vous voulez sortir de cette zone, vous devez faire une déclaration à la préfecture de votre département avec copie à la FFVE trois jours avant le déplacement. Et remplir un carnet de déclaration de circulation comprenant 25 jeux de cartes-lettres que vous pouvez vous procurer à la FFVE au prix de 25.92 €. On se croirait revenu sous l'occupation ...
* Contrôle technique: depuis 1993, les véhicules sont soumis à une visite de contrôle technique. Celui ci doit être favorable (aucune contre visite) et avoir été effectué dans les six mois précédant la première demande de carte grise collection. Ensuite, plus besoin de passer le contrôle technique, même si vous vendez votre véhicule. C'est le seul avantage de l'opération.
(La carte grise collection est une exception typiquement française qui permet à des véhicules non munis de carte grise de pouvoir tout de même circuler !)


Ceci dit, le contrôle technique obligatoire permet à beaucoup de se rendre compte des défauts de leur ancienne - et pas seulement dans le cas d'une revente.


Infos: Fédération Française des véhicules d'époque BP 502 - 35006 RENNES - www.ffve.org "

a+

éno

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merci pour la confirmation lol! je savais bien que j'avais vu un truc la dessus Laughing


ci

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Et voila, ça roule en Porsche et ça se prend pour le maitre du monde !! lol!lol!

johannes a écrit:
jfpanter a écrit:
En gros, c'est le bordel !
COmme souvent en France où on aime bien légiférer sur tout ...


Entre le vote des texte de loi, l'adoption à l'assemblée et le décret d'application de ladite loi...
Vive la France et son system législatif meme pas compliqué du tout !!

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je me permets de rajouter mon grain de sel:

toutes les dispositions applicables en 2009, avec le nouveau système d'immatriculation, sont détailées dans le lien de la FFVE

- les restrictions de circulation disparaissent
- CT devient obligatoire tous les 5 ans
- Plaques noires conservées

donc, peu de différence par rapport à une carte grise normale; la CG collection permettra de faire rouler dans des conditions normales n'importe quel véhicule n'ayant plus de papiers; c'est plutôt bien!

reste à voir si la mise en application ne sera pas une nouvelle fois repoussée

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Invité
Citation :
reste à voir si la mise en application ne sera pas une nouvelle fois repoussée


On croise les doigts

babana

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salut a tous

et c'est comme ça qu'on peut mettre le maximum de véhicule en carte grise collection, et d'ici quelques années ces gens qui nous gouvernent pouront plus facilement retreindre la circulation au véhicules collection
moi je dit oui a la carte grise collection mais uniquement pour les véhicules qui ne pourront faire autrement et tous ceux qui ont leur carte grise normale, il serais idiot de la passer en collection tous ça pour eviter un ct ou comme le disait quelqu'un sur un autre forum" économiser 160€ sur le prix de la carte grise"

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buggypattess a écrit:
salut a tous

et c'est comme ça qu'on peut mettre le maximum de véhicule en carte grise collection, et d'ici quelques années ces gens qui nous gouvernent pouront plus facilement retreindre la circulation au véhicules collection
moi je dit oui a la carte grise collection mais uniquement pour les véhicules qui ne pourront faire autrement et tous ceux qui ont leur carte grise normale, il serais idiot de la passer en collection tous ça pour eviter un ct ou comme le disait quelqu'un sur un autre forum" économiser 160€ sur le prix de la carte grise"


+1 cool

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Invité
johannes a écrit:
Citation :
reste à voir si la mise en application ne sera pas une nouvelle fois repoussée


On croise les doigts

babana


Reporté au 15 juin ! ... mdr

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